Question N° :
27431
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de
M.
Le Fur Marc
(
Union pour un Mouvement Populaire
- Côtes-d'Armor
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QE
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Question retirée
le :
19/06/2012
(
Fin de mandat
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Ministère interrogé : |
Culture et communication
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Ministère attributaire : |
Culture et communication
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Question publiée au JO le :
15/07/2008
page :
6050
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Date de changement d'attribution :
17/05/2012
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Rubrique :
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État
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Tête d'analyse :
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gestion
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Analyse :
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biens mobiliers. récolement
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Texte de la QUESTION :
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M. Marc Le Fur demande à Mme la ministre de la culture et de la communication de lui donner des indications sur le taux d'oeuvres d'art en dépôt dans ses services qui ont été répertoriées comme « non vues » lors du dernier récolement effectué. Il souhaite également connaître les mesures qui sont prises dans ses services pour limiter ces pertes et pour retrouver les objets d'art égarés.
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Texte de la REPONSE :
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