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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Jack Queyranne appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur l'utilisation pérenne d'insecticides, notamment pour le traitement des arbres fruitiers et qui génère une mortalité anormale des abeilles. En effet, sur le seul département du Rhône, 57% des ruches ont disparu durant cet hiver. Ces disparitions sont dues à plusieurs facteurs conjugués, mais il ressort nettement que les pertes des colonies ont été particulièrement importantes près des vignobles et surtout des plantations d'arbres fruitiers, zones à fort taux d'utilisation de produits phytosanitaires (fongicides, insecticides, pesticides et larvicides). Plus inquiétant, une intoxication massive d'abeilles a été constatée en mars 2008, dans plusieurs communes de Rhône, suite à des traitements insecticides sur les pêchers avec l'imidaclopride, molécule plus connue sous le nom de Gaucho et qui a fait disparaître ces dernières années de nombreuses colonies d'abeilles. Si cette molécule est interdite sur le maïs et le tournesol, elle est employée sur les arbres fruitiers sous le nom de Confidor, et est plus particulièrement utilisée pour le traitement des pommiers et pêchers, avant et après floraison. En conséquence, il lui demande quelles mesures le Gouvernement entend prendre pour interdire la molécule imidaclopride sous toutes ses formes, afin de ne plus générer les risques de disparitions des ruchers comme ont pu le faire le Régent TS et le Gaucho.
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Texte de la REPONSE :
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Il a été fait état de la disparition, au cours de l'hiver 2007, de 57 % des ruches dans le département du Rhône. L'utilisation intensive de produits phytopharmaceutiques est une nouvelle fois mise en cause dans cette affaire. Après enquête auprès des services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche, il apparaît que seulement six dépeuplements de ruchers ont été déclarés à la sortie de l'hiver 2007 dans le département du Rhône. Le nombre de déclarations est donc sans rapport avec le taux de disparition dont il est fait état. Les services déconcentrés compétents du ministère de l'agriculture et de la pêche ont instruction de conduire des enquêtes approfondies chaque fois que des mortalités massives d'abeilles leur sont déclarées, toutefois, les déclarations doivent intervenir dans des délais raisonnables après la constatation des faits.
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