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Texte de la REPONSE :
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Actuellement, l'épreuve théorique générale de l'examen du permis de conduire (« code ») consiste à projeter, sous forme audiovisuelle, une série de quarante questions issues d'une banque de données de plus de cinq cents questions. Le support matériel de cette épreuve a été entièrement renouvelé en 2001, avec le remplacement des diapositives par des photographies numérisées, et son contenu a été complété en 2005. Cette modernisation a été l'occasion de développer des questions portant davantage sur l'analyse d'une situation de conduite que sur la simple connaissance de la règle. La technologie employée a également permis de mettre en place une certaine forme d'animation, notamment par l'introduction du clignotement de différents feux lumineux. Dans le cadre du comité interministériel de la sécurité routière du 13 janvier 2009, le Gouvernement a décidé, entre autres mesures portant sur l'apprentissage de la conduite et sur l'examen du permis de conduire, d'améliorer encore l'épreuve théorique du code de la route. Plus qu'une simple interrogation sur la réglementation, l'épreuve doit permettre de s'assurer de la connaissance, par les candidats, des bonnes attitudes et comportements à mettre en oeuvre. Dans ce but, la banque de questions est de nouveau en cours de rénovation. La formulation de certaines questions a été améliorée afin de supprimer toute ambiguïté. Des questions spécifiques aux conducteurs novices ainsi que des questions ayant trait aux enjeux environnementaux ont été introduites. Certaines thématiques seront renforcées, comme le partage de la route, le comportement dans les tunnels, l'écoconduite et l'écomobilité, le respect des autres usagers, notamment les plus vulnérables. Enfin, d'ici à 2011, les conditions de passage de l'épreuve seront revues en ayant recours à un matériel informatique individuel. La proposition de recourir à des séquences animées est opportune dans le cadre de la formation, puisqu'elle permet de mieux évaluer la capacité d'analyse et le comportement des candidats au permis de conduire. Elle mérite toutefois d'être expertisée, car les exemples tirés des pays qui l'ont adoptée montrent qu'elle a parfois pour effet de durcir les conditions de passage de l'examen du permis de conduire, qui doit rester accessible à l'ensemble de la population.
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