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Texte de la QUESTION :
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M. Éric Raoult attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les ventes d'alcool sur le Champ de Mars à Paris. En effet, durant l'été, l'ouverture des pelouses du Champ de Mars, aux nombreux touristes et estivants, a donné lieu à la naissance d'un phénomène inquiétant par l'apparition de vendeurs à la sauvette de bouteilles d'alcool et, notamment, de faux champagne. Ces ventes se sont souvent effectuées sous l'oeil de policiers qui évitaient d'intervenir. S'il peut être compréhensible que la préfecture de police évite tout affrontement difficile à endiguer ou à résorber, cette absence de réaction risque de voir se développer ce phénomène de vente de faux alcool à la sauvette. Il lui demande donc les instructions qu'elle compte donner pour interrompre cette dérive préjudiciable à l'ordre public.
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Texte de la REPONSE :
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Depuis le mois de juin 2008, la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales a décidé de renforcer considérablement la sécurité sur le site du champ de Mars et de la tour Eiffel. Une demi-compagnie républicaine de sécurité est, depuis, quotidiennement mobilisée dans ce secteur de 13 heures à 1 heure du matin, et des opérations de sécurisation sont assurées chaque jour par les policiers du commissariat de l'arrondissement, renforcés par des effectifs de la brigade anti-criminalité et de la compagnie de sécurisation. La lutte contre les vendeurs à la sauvette, dont ceux de boissons alcooliques, a également été renforcée. Les verbalisations ont, depuis le début de l'année 2008, déjà plus que doublé par rapport à l'ensemble de l'année 2007. S'agissant de la répression des ventes à la sauvette de faux champagne, les mis en cause ont été systématiquement évincés du secteur et dix-sept procès-verbaux ont été établis pour ce seul motif. Par ailleurs, un arrêté préfectoral du 20 juin 2008 interdit dorénavant sur le secteur du champ de Mars la consommation de boissons alcooliques du deuxième au cinquième groupes de 16 heures à 7 heures du matin, ainsi que la vente à emporter de ces boissons de 22 h 30 à 7 heures. 118 vendeurs à la sauvette en infraction à la législation sur les étrangers ont par ailleurs été interpellés au cours des neuf premiers mois de l'année 2008, contre 22 durant la même période de l'année 2007. La forte mobilisation des services de police sur le secteur du champ de Mars depuis les incidents du mois de juin s'est traduite par des résultats positifs et des consignes de fermeté ont été données aux policiers afin de poursuivre l'action engagée contre la vente et la consommation de boissons alcoolisées sur ce site.
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