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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Jack Queyranne appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur l'avenir de la médecine vasculaire dans le système de santé français. En effet, ce domaine médical qui prend en charge l'ensemble des maladies des veines, des artères, sauf celles du coeur, des capillaires et des vaisseaux lymphatiques, constitue une exception dans le statut médical, puisque les praticiens sont considérés comme des « médecins généralistes à titre particulier » alors qu'ils n'exercent aucunement la médecine générale. À ce jour, il est refusé à ces médecins tout droit au titre de spécialiste, et ceux-ci ne peuvent accéder à une formation spécifique lors de leur internat, alors que ces 2 000 médecins pratiquent, chaque année, 68 % des explorations des vaisseaux par échographie doppler. Depuis 5 ans, un projet de formation, le diplôme d'études spécialisées complémentaire qualifiant - DESQ - accessible à un nombre limité de médecins généralistes, pourrait permettre à ces praticiens d'être légitiment reconnus. En conséquence, il lui demande quelles mesures le Gouvernement entend prendre pour reconnaître la médecine vasculaire, alors que depuis le 7 juin 2008, l'Union européenne des médecins spécialistes a reconnu la médecine vasculaire.
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Texte de la REPONSE :
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La médecine vasculaire est individualisée et reconnue par un diplôme d'études spécialisées complémentaire (DESC) de type 1. En l'état de la réglementation actuelle, les DESC de type 1, auxquels appartient le DESC de médecine vasculaire, sont ouverts à tous les médecins et autorisent donc une activité non exclusive dans cette spécialité médicale. Quant aux DESC de type 2, ils ne sont accessibles qu'aux seuls médecins déjà titulaires d'un diplôme d'études spécialisées (DES) et conduisent à un exercice exclusif de la spécialité du DESC. La demande de création d'un DESC de type 2 de médecine vasculaire impliquerait une transformation profonde de la maquette de la formation initiale et n'offrirait plus d'accès aux médecins généralistes titulaires du diplôme d'études spécialisées de médecine générale. La réforme de l'internat en 2004 a eu notamment pour objectif d'ériger la médecine générale en spécialité médicale en vue de rendre cette spécialité attractive pour pouvoir répondre à la nécessité d'un accès de tous aux soins de premier recours. Dans le cadre des États généraux de l'organisation des soins (EGOS), au début de l'année 2008, cet objectif a été réaffirmé en souhaitant que la médecine générale de premier recours devienne la pierre angulaire de notre système de santé. Dans ce cadre, il n'est aujourd'hui pas souhaitable de multiplier les possibilités d'accès des futurs médecins généralistes à des diplômes d'études spécialisées complémentaire (DESC) du groupe 2, soit des DESC qualifiants permettant l'exercice professionnel exclusif d'une spécialité. Le risque qu'un grand nombre de médecins généralistes en formation s'oriente vers une pratique professionnelle autre que celle de la médecine générale de premier recours semble contraire aux objectifs rappelés ci-devant.
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