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Texte de la QUESTION :
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M. Jean Bardet attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le projet de circulaire DHOS relative aux décrets n° 2008-376 et n° 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR). Les modifications proposées, qui semblent rendre facultative la présence d'un cardiologue dans les centres de soins de suite de réadaptation cardiovasculaire, apparaissent aux professionnels concernés extrêmement dangereuses pour la sécurité de cette population de patients particulièrement fragiles. Ils font valoir que seul un médecin spécialiste titulaire d'un DES de cardiologie, ou de son équivalent reconnu par le conseil national de l'ordre des médecins, peut être habilité à prendre en charge les malades en réadaptation cardiaque. Face à l'inquiétude ressentie, il lui demande de bien vouloir lui préciser les intentions du Gouvernement, pour garantir la qualité des soins et la sécurité des patients dans ce domaine.
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