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Texte de la REPONSE :
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La sécurité des élèves et leur éducation à la sécurité sont des préoccupations constantes du ministère de l'éducation nationale. C'est pourquoi il est sensible à tous les événements dramatiques pouvant affecter les élèves des établissements scolaires, y compris lors des sorties scolaires sur les plages ou lors d'activités aquatiques et nautiques hors du cadre scolaire. Si la réglementation concernant la surveillance des plages ne relève pas de la compétence du ministère de l'éducation nationale, la sécurité des activités de baignade, comme celles de nombreuses autres activités sportives, ne se résume pas à la seule surveillance. Elle implique également des mesures de prévention et d'éducation auxquelles l'école a aussi mission de participer. C'est ainsi qu'en ce qui concerne les élèves des classes participant à des sorties la scolaires, des dispositions ont été prises par le ministère de l'éducation nationale pour que les activités pratiquées lors de ces sorties le soient dans des conditions garantissant, à la fois, la qualité des apprentissages et la sécurité des pratiquants. Les enseignants et les responsables des établissements scolaires, très attachés au respect de ces principes et à la sécurité de leurs élèves, sont parfaitement au fait des mesures qui doivent être prises, rappelées par la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 relative à l'organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques. En ce qui concerne spécifiquement les activités aquatiques et les activités nautiques, le socle commun de connaissances et de compétences prévoit que tous les élèves doivent savoir nager à la fin de leur scolarité obligatoire. La circulaire n° 2004-0139 du 13 juillet 2004 modifiée a précisé les dispositions permettant à tous les élèves d'acquérir les compétences d'autonomie assurant la sécurité en milieu aquatique.
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