de M.Dolez Marc(
Gauche démocrate et républicaine
- Nord
)
QE
Question retirée
le :
25/01/2011
(
Retrait à l'initiative de l'auteur
)
Ministère interrogé :
Défense
Ministère attributaire :
Défense et anciens combattants
Question publiée au JO le :
04/11/2008
page :
9434
Date de changement d'attribution :
14/11/2010
Rubrique :
ministères et secrétariats d'État
Tête d'analyse :
environnement
Analyse :
protection. mise en oeuvre
Texte de la QUESTION :
M. Marc Dolez demande à M. le ministre de la défense de lui indiquer très concrètement comment il entend décliner les orientations du projet de loi relatif « au grenelle de l'environnement », récemment adopté par l'Assemblée nationale, tant dans les attributions qui sont les siennes que dans les services dont il a la responsabilité.