| Question N° :
34440
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de
M.
Dolez Marc
(
Gauche démocrate et républicaine
- Nord
) |
QE
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Question retirée
le :
25/01/2011
(
Retrait à l'initiative de l'auteur
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Ministère interrogé : |
Économie, industrie et emploi
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Ministère attributaire : |
Économie, finances et industrie
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Question publiée au JO le :
04/11/2008
page :
9450
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Date de changement d'attribution :
14/11/2010
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Rubrique :
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ministères et secrétariats d'État
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Tête d'analyse :
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environnement
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Analyse :
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protection. mise en oeuvre
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Texte de la QUESTION :
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M. Marc Dolez demande à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi de lui indiquer très concrètement comment elle entend décliner les orientations du projet de loi relatif « au Grenelle de l'environnement », récemment adopté par l'Assemblée nationale, tant dans les attributions qui sont les siennes que dans les services dont elle a la responsabilité.
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Texte de la REPONSE :
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