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Texte de la QUESTION :
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M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les examens IRM. Comme chaque année depuis 2003, une association qui regroupe des industriels de l'imagerie médicale publie son baromètre des délais moyens d'attente, région par région, pour obtenir un examen IRM en dehors du cadre de l'urgence médicale. Il semblerait que les délais d'attente s'allongent pour passer une IRM. Il aimerait savoir ce que compte faire le Gouvernement sur ce sujet.
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Texte de la REPONSE :
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Au 31 décembre 2008, la France dispose de 577 appareils d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) autorisés, dont 85 % sont installés. Plusieurs régions ont déjà procédé à la révision du volet imagerie de leur schéma régional de l'organisation sanitaire avec un réajustement à la hausse des objectifs quantifiés de l'offre de soins en nombre d'appareils et nombre d'implantations d'IRM, portant le nombre d'appareils à 650 d'ici à l'échéance du schéma, en mars 2011, soit une augmentation du parc de 38 % en cinq ans. L'installation progressive des nouvelles machines permet incontestablement de diminuer les délais de rendez-vous pour les examens programmés. Les données statistiques des établissements de santé indiquent entre 2005 et 2007 pour un examen d'IRM une réduction du délai moyen d'attente de 27 à 25,2 jours en externe et de 10 à 7,6 jours en hospitalisation. Cette tendance à la baisse est toutefois freinée par l'augmentation constante dans le même temps des indications d'examens d'imagerie en coupe, avec notamment le recours à l'IRM en première intention pour la réalisation d'examens non irradiants et moins invasifs. Les attentes sociétales et les tendances technologiques ont un impact direct sur la consommation en imagerie diagnostique et thérapeutique, liée au vieillissement de la population avec la prévalence des pathologies neurodégénératives, osseuses, cardiaques et des cancers. De plus, l'émergence de besoins nouveaux avec l'attente d'équipements IRM dédiés exprimée dans le plan Alzheimer, le plan Cancer, la prise en charge des AVC, implique de faire évoluer la gradation de l'offre en imagerie avec le regroupement sur les plateaux techniques les plus importants d'équipements en nombre suffisant et de puissances diverses pour effectuer tous les examens, y compris les plus pointus. La question de l'accessibilité en imagerie ne se pose pas seulement en nombre d'appareils, elle dépend directement de l'efficience de l'organisation des plateaux techniques. Concernant l'IRM, la préoccupation principale des agences régionales de l'hospitalisation porte sur la mobilisation des professionnels de santé en imagerie, avec la concentration des plateaux techniques et le développement de coopérations permettant d'assurer la permanence des soins. L'adossement à un établissement de santé, le projet médical du site d'implantation, la qualification et le dimensionnement de l'équipe, les coopérations de co-utilisation des équipements, le service rendu à la population à travers l'évaluation des résultats des indicateurs d'activité sont autant de critères déterminants pour les agences régionales de l'hospitalisation dans l'attribution et le renouvellement des autorisations de ces équipements matériels lourds.
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