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Texte de la QUESTION :
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M. Michel Vauzelle alerte M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur les évènements survenus dans le nord-Kivu, en République démocratique du Congo. Depuis la fin du mois d'octobre, le coeur de l'Afrique est une fois de plus le théâtre d'évènements gravissimes. Des forces rebelles menées par Laurent Nkunda se sont emparées de localités du nord-Kivu, infligeant ainsi plusieurs défaites à l'armée régulière de la République démocratique du Congo. Cette recrudescence de violence est une des nombreuses conséquences du génocide rwandais qui, en plus des milliers de vies qu'il coûta, a durablement déstabilisé la région. Face à cette situation, la mission des Nations unies en République démocratique du Congo, la Monuc, ne semble pas à la mesure de la situation. Elle paraît ne pas être en capacité de protéger les civils réfugiés de plus en plus hostiles à son encontre, notamment à Goma. Ses soldats de la paix semblent désormais pris pour cible par les belligérants, comme ce fut le cas le 4 novembre à Rutshuru. Face à cette situation, le conseil de sécurité et l'Union européenne ont récemment refusé de fournir à la Monuc les renforts nécessaires. Il lui demande donc ce que la France, qui dispose d'un siège permanent au conseil de sécurité, et dont le Président dirige l'Union européenne, fait ou envisage de faire pour éviter que cette situation ne dégénère en un drame humanitaire, et plus généralement pour que cette région des grands lacs puisse espérer un jour connaître la paix.
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Texte de la REPONSE :
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Les violences dans l'est de la République démocratique du Congo (RDC) et leurs conséquences dramatiques pour la population civile constituent à l'heure actuelle une des préoccupations majeures de la France, qui, comme l'honorable parlementaire le sait, est activement engagée depuis de nombreuses années pour la stabilité et le développement de ce grand pays francophone et, plus largement, de toute la région des Grands Lacs africains. Au Conseil de sécurité des Nations unies, la France a pris l'initiative d'engager les discussions qui ont abouti le 20 novembre 2008 à l'adoption à l'unanimité de la résolution 1843, qui renforce la MONUC de plus de 3 000 hommes. Cette augmentation temporaire des effectifs, conforme aux besoins exprimés par le secrétaire général des Nations unies, vise à permettre une amélioration de la protection des civils, et à accompagner le redéploiement de la MONUC sur le terrain. Face à l'urgence de la situation humanitaire, la France a par ailleurs apporté une contribution additionnelle de 4,5 M pour l'aide alimentaire et de 0,3 MEUR pour l'appui aux populations déplacées, ce qui porte notre effort dans ce domaine à 8,2 M en 2008, contre 5,5 MEUR en 2007. Au niveau de l'Union européenne (États membres et Commission), c'est une contribution supplémentaire de plus de 45 MEUR qui a été apportée depuis quelques semaines. Sur le plan diplomatique, la France, qui assure actuellement la présidence de l'Union européenne, a agi, en étroite concertation avec ses principaux partenaires et les États de la région, afin d'apaiser les tensions et de parvenir à une solution politique à la crise actuelle. Tel a été l'objet de la visite conjointe les 1er et 2 novembre 2008 en RDC et au Rwanda du ministre des affaires étrangères et européennes, M. Kouchner, et de son homologue britannique, M. Miliband. Cette mobilisation a porté ses premiers fruits, avec la reprise du dialogue entre la République démocratique du Congo et le Rwanda, et l'organisation le 7 novembre à Nairobi d'un sommet international sur la crise dans l'est de la RDC, où la France était représentée par le secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie, M. Joyandet. Cette réunion a été suivie, le 9 novembre à Johannesburg, d'un sommet de la SADC sur la RDC qui a rappelé la disposition des pays de la région à envoyer des troupes en temps voulu et si nécessaire. Au sein de l'Union européenne, la France poursuit par ailleurs avec ses partenaires une réflexion sur la manière de contribuer à l'acheminement aérien de l'aide humanitaire dans la province du Nord-Kivu, et sur la manière dont l'UE pourrait contribuer au renforcement de la MONUC.
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