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Texte de la REPONSE :
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Dans le cadre du Plan numérique 2012, il est prévu de développer l'équipement informatique et l'accès internet des écoles primaires publiques et privées sous contrat. S'agissant du matériel informatique, le Plan numérique 2012 prévoit un développement progressif de classes équipées de PC. Il est également précisé que si une filière de recyclage d'ordinateurs se met en place, elle pourra contribuer à accroître l'équipement des écoles. Les collectivités, qui ont la charge de l'équipement informatique des écoles, doivent être sensibilisées à cet objectif concernant les écoles primaires. Pour aider à ce développement, l'opération « 400 cyberbases en école » est menée avec l'aide de la caisse des dépôts et s'appuie sur un appel à projets auprès des écoles et de leur collectivité de rattachement. Il s'agit de mettre en place, dans un lieu, 10 à 25 ordinateurs en réseau connectés à internet destinés à être utilisés par les élèves et les enseignants en journée et par tout public comme les parents d'élèves après la classe. Ce dispositif est proposé aux collectivités sur la base d'un financement conjoint de la caisse des dépôts, des collectivités territoriales et de l'éducation nationale. La caisse des dépôts et les collectivités assurent l'infrastructure et l'équipement, l'éducation nationale prend en charge la formation des enseignants et l'accompagnement pédagogique des classes. Ces actions, qui doivent être menées en partenariat avec les collectivités territoriales, sont complétées par les opérations conduites dans le cadre du plan de relance au titre du programme « Écoles numériques rurales ». Ainsi, un budget de 50 millions d'euros doit être consacré à l'équipement de 5 000 écoles, dont 624 écoles privées au maximum, situées dans les communes rurales de moins de 2 000 habitants. Les projets d'équipement des écoles privées sont proposés à l'inspecteur d'académie par les établissements d'enseignement privés et par les organismes de gestion de l'enseignement catholique (OGEC). Au vu des devis d'équipement, le ministère de l'éducation nationale subventionnera le coût hors taxes de l'équipement complet d'une « école numérique rurale » à hauteur de 80 %, jusqu'à concurrence d'un montant de 9 000 euros.
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