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Question publiée au JO le :
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Réponse publiée au JO le :
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M. le
président. La parole est à M. Joseph Bossé, pour le groupe de l'Union
pour un mouvement populaire. M. Joseph Bossé. Madame la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, la lutte contre la précarité et l'exclusion sociale constitue un combat quotidien, auquel le Gouvernement et la majorité accordent une priorité absolue. Dans cet esprit, il est important de conforter les dispositifs de solidarité. (Exclamations sur les bancs du groupe GDR.) À la veille de Noël, alors que des millions de Français et de Françaises s'apprêtent à passer les fêtes de fin d'année, nous ne devons pas oublier les plus démunis. L'an dernier, à cette période de l'année, un coup de pouce a été accordé à 1,7 million de bénéficiaires des minima sociaux grâce à la prime de Noël. M. Jacques Desallangre. Quel en est le montant ? M. Joseph Bossé. Cette prime est une aide attendue et considérable pour de nombreux foyers français, qui pourront ainsi, à l'occasion des fêtes, offrir eux aussi un Noël à leurs enfants. M. Jean-Pierre Brard. Non mais sur quelle planète vivez-vous, mon cher collègue ? M. Joseph Bossé. Madame la ministre, pouvez-vous nous confirmer que la prime de Noël sera reconduite cette année et selon quelles modalités ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.) M. Pierre Gosnat. Vous êtes trop bon ! M. le président. La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale. Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale. Monsieur le député, le Gouvernement est entièrement mobilisé dans la lutte contre la pauvreté. La période de Noël est une période de fête mais aussi une période de difficultés pour nos compatriotes les plus modestes. C'est la raison pour laquelle le Gouvernement a décidé de reconduire l'aide exceptionnelle de fin d'année que l'on appelle couramment la prime de Noël. Elle va concerner les bénéficiaires du revenu de solidarité active, mais également ceux de l'allocation spécifique de solidarité, ainsi que ceux de l'allocation équivalent retraite. Je précise que nos compatriotes d'outre-mer sont maintenant concernés, depuis le 1er janvier 2011, par le bénéfice du RSA. Ils pourront donc également toucher cette prime de Noël... M. Jean-Pierre Brard. Il ne manquerait plus que le contraire ! Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre. ...s'ils sont bénéficiaires du RSA en novembre ou en décembre. M. Jacques Desallangre. Quel est le montant de la prime ? Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre. Nous avons donc donné des consignes pour que les caisses d'allocations familiales et les caisses de MSA versent la prime de Noël aux 1,7 million de bénéficiaires du RSA. Les ordres de mandatement sont partis le 15 décembre et la prime devrait donc avoir été versée sur les comptes bancaires des bénéficiaires. M. Jean-Pierre Brard et Mme Marie-Hélène Amiable. Combien ? Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre. Pour ce qui concerne l'allocation spécifique de solidarité et l'allocation équivalent retraite, l'ordre de mandatement est pris par Pôle emploi aujourd'hui. M. Jacques Desallangre. Dites-nous quel est le montant de la prime, n'ayez pas honte ! Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre. Les bénéficiaires vont donc toucher le montant de cette prime dans les prochains jours. Elle est d'environ 250 euros en moyenne et par famille. (" Ah ! " sur les bancs du groupe GDR.) Cela représente, ne serait-ce que pour les bénéficiaires du RSA, 366 millions d'euros. C'est donc un effort tout à fait considérable, qui va permettre à de nombreuses familles modestes d'envisager ces fêtes de Noël avec plus de sérénité. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
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