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Texte de la QUESTION :
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M. Michel Vergnier attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la nécessaire prise en compte de l'hospitalisation à domicile dans la future loi "hôpital, patients, santé, territoires". En effet, elle est une véritable modalité d'hospitalisation à part entière et une alternative à l'hospitalisation conventionnelle. Elle permet d'assurer au domicile du malade, des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés entre le service hospitalier, le médecin traitant et tous les professionnels de santé de ville nécessaires à une prise en charge de qualité du malade. L'HAD a pour finalité d'éviter ou de raccourcir une hospitalisation en établissement et permet à l'assurance maladie une prise en charge des malades à un coût largement inférieur à celui pratiqué dans ces mêmes établissements. Par ailleurs, en matière d'aménagement du territoire, l'HAD représente une solution intéressante pour pérenniser une offre de soin adaptée et de qualité. C'est pourquoi il lui demande quelles sont les intentions du Gouvernement en la matière.
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