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Texte de la QUESTION :
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M. Olivier Dussopt attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les menaces portées aux abeilles et à l'environnement, de manière plus générale, du fait de l'utilisation du pesticide systémique « cruiser ». Ce pesticide, composé de produits neurotoxiques systémiques tels que le thiametoxam, aurait des conséquences dramatiques sur le système nerveux des abeilles en les empêchant de retrouver leur ruche. Par ailleurs, le thiametoxam restant très longtemps actif dans le sol, dans l'eau et les plantes, sa toxicité se diffuse et risque de contaminer la faune et la flore à proximité des lieux d'utilisation du « cruiser ». C'est pourquoi, au regard de la dangerosité du produit (confirmée par les rapports intermédiaires du comité de suivi de l'autorisation de mise sur le marché du « cruiser ») et des promesses réalisées dans le cade du Grenelle de l'environnement concernant le soutien à la filière apicole et la réduction de l'utilisation des pesticides, il lui demande de bien vouloir préciser les mesures que le Gouvernement entend prendre contre ce produit.
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Texte de la REPONSE :
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Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire connaît l'inquiétude créée par la mise sur le marché de l'insecticide systémique Cruiser, utilisé comme enrobage des semences de maïs. Le ministre de l'agriculture et de la pêche a indiqué, par un communiqué de presse du 17 décembre 2008, avoir reconduit l'autorisation de la mise sur le marché jusqu'au 15 mai 2009 de la préparation Cruiser utilisée pour le traitement des semences de maïs et contenant du thiamétoxam. Cette décision fait notamment suite à trois avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa), émis les 21 novembre, 20 décembre 2007 et 14 novembre 2008. L'Afssa a remis un avis favorable pour le Cruiser, en le conditionnant d'une recommandation de plusieurs mesures destinées à contenir le risque vis-à-vis des eaux souterraines et des abeilles, et de la mise en place des 2008 d'un suivi dans des conditions réalistes de ruchers pilotes particulièrement exposés, du fait de leur localisation par rapport aux parcelles de maïs traitées. Conformément à la recommandation émise par l'Afssa, le ministre de l'agriculture et de la pêche a ainsi mis en place un suivi et une surveillance de ruchers pilotes portant sur trois régions. Ce suivi n'avait révélé aucune évolution préoccupante de la mortalité des abeilles, ni de défauts d'application des règles techniques sur la qualité de l'enrobage des semences et des conditions de semis, dans les ruchers surveillés. L'analyse chimique des émissions des poussières au semis a révélé des valeurs cohérentes avec les résultats observés lors de l'évaluation de la demande d'autorisation. Le ministre de l'agriculture et de la pêche a par ailleurs examiné avec la plus grande attention la décision des autorités allemandes et italiennes de suspendre la mise sur le marché et l'utilisation de plusieurs spécialités insecticides pour l'enrobage de semences (dont le Cruiser). Cette décision des autorités allemandes faisait suite à un épisode aigu de surmortalité des abeilles dans la zone du Bade Wurtemberg, lié à l'emploi de certains types de semoirs et aux doses d'emploi plus élevées que dans l'autorisation française. Ces éléments n'ont pas été constatés dans la situation française, dans le cadre du suivi post-autorisation du Cruiser. La prorogation de quelques mois de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser a été accordée à des conditions restrictives et sous réserve d'un renforcement du suivi de son utilisation. Les conditions de fabrication et d'utilisation du Cruiser sont strictement encadrées et renforcées pour les semis de l'année 2009. Ainsi, par exemple les conditions d'enrobage (dit « plan poussière ») des semences seront précisées par un arrêté ministériel et les agriculteurs devront mettre en place des déflecteurs sur les semoirs afin de limiter les émissions de poussières lors des semis. Par ailleurs, en tenant compte de l'expérience de 2008, le protocole de suivi de l'autorisation est également renforcé et étendu à 6 régions au lieu de 3 en 2008. Ce protocole de suivi est une innovation en termes d'évaluation des impacts environnementaux d'un produit phytosanitaire. Il s'inscrit dans la logique du plan « Ecophyto 2018 » qui prévoit la détection et l'identification des éventuelles conséquences de l'utilisation des phytosanitaires sur l'environnement. Le pilotage de ce protocole sera assuré par un comité placé auprès du cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche, associant toutes les associations qui le souhaiteront dans le cadre d'un suivi régulier et transparent. L'autorisation sera immédiatement suspendue si les éléments de suivi ou toute circonstance particulière le justifiaient. Enfin, le ministre de l'agriculture et de la pêche a appelé les firmes phytopharmaceutiques à intensifier leur recherche pour trouver des solutions de substitution afin de sortir de l'impasse technique dans laquelle se trouvent actuellement les agriculteurs qui doivent protéger le maïs des nuisances du taupin.
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