PRIX DES CARBURANTS

M. le président. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
M. Gérard Bapt. Je voudrais d'abord dire que le groupe socialiste s'associe à l'hommage que vient de rendre M. le ministre des affaires étrangères au personnel diplomatique de notre ambassade à Damas. (Applaudissements sur tous les bancs.)
Monsieur le Premier ministre, le PDG de Total vient de déclarer : " Le problème n'est pas de savoir si le litre de super sera à deux euros, le problème est de savoir quand il sera à deux euros. " Le prix des carburants ne cesse, en effet, de battre des records. Dans le même temps, le pouvoir d'achat des Français ne cesse de diminuer, notamment pour ceux qui ont des revenus fixes - salariés, retraités - ainsi que pour ceux auxquels l'activité routière est indispensable. Ils supportent en effet le poids des vingt-quatre taxes que vous avez créées ; et le pouvoir d'achat va s'effondrer plus encore avec l'envolée des coûts de transport !
François Hollande a déposé une proposition de blocage temporaire des prix... (Vives exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
M. Richard Mallié. Pour une fois qu'il fait quelque chose !
M. Lucien Degauchy. Et où est-il, Hollande ?
M. le président. Calmez-vous, mes chers collègues. Poursuivez, monsieur Bapt.
M. Gérard Bapt. ...qui permettrait la mise en place d'un mécanisme compensateur pour éviter que la hausse des prix du carburant ne constitue un effet d'aubaine pour l'État, sur le dos des automobilistes. Puisque vous ne voulez pas d'un blocage temporaire du prix de l'essence, vous vous êtes seulement avancé jusqu'à promettre un rapport !
Au nom du groupe socialiste, je vais vous faire une proposition. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Vous venez d'instaurer la TVA sociale, qui va contribuer à faire monter plus encore le prix du carburant. Or, pour le tabac, vous avez compensé la hausse de prix qu'entraînera la hausse de la TVA : le tabac sera ainsi le seul produit dont le prix n'augmentera pas.
M. Richard Mallié. Depuis trois ans, on ne fait que l'augmenter !
M. Gérard Bapt. Ma question est simple : allez-vous décider la même compensation pour le carburant, afin d'éviter que la hausse du prix de l'essence ne soit aggravée par la TVA sociale ? (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
M. le président. La parole est à M. le ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique. Nous avons un problème mondial ; vous voulez absolument en faire un problème français. Voyez plutôt ce titre des Échos : L'implacable retour du pétrole cher. (Vives exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
M. Jean Glavany. C'est interdit ! On n'a pas le droit de brandir des journaux !
M. le président. En effet, monsieur le ministre.
M. Éric Besson, ministre. Je n'utiliserai pas le document, monsieur le président.
M. le président. Ne recommencez pas !
M. Éric Besson, ministre. On y lisait simplement que la planète entière s'inquiète du prix du pétrole. (Exclamations prolongées sur les bancs du groupe SRC.)
M. le président. Mes chers collègues, un peu de calme, s'il vous plaît.
M. Éric Besson, ministre. C'est un problème mondial : la demande mondiale est très forte, à cause des pays émergents, et il y a les tensions géopolitiques que vous connaissez ; il existe de plus un problème lié au prix de l'euro. C'est un problème que rencontrent toutes les économies du monde.
M. Marcel Rogemont. Ce que vous avez fait pour le tabac, vous pouvez le faire pour l'essence !
M. Éric Besson, ministre. Vous dites que la solution serait française. D'abord, vous savez pertinemment ce qu'il en est du blocage : il n'est pas vrai que notre droit permette le blocage des prix. Il permet le blocage des marges ; or nous avons un problème de prix des matières premières, et pas un problème de marges. Ce mécanisme a été utilisé par Pierre Bérégovoy, en 1990, au moment de la guerre du Golfe, pendant quelques mois : cela a coûté très cher et Pierre Bérégovoy lui-même y a renoncé.
Vous proposez aujourd'hui de rétablir une forme de TIPP flottante. Vous savez très bien ce qu'il en est : pour baisser de dix centimes le prix de l'essence à la pompe, cela coûterait 4 ou 5 milliards d'euros au budget de l'État, et donc au contribuable. François Baroin le disait à juste titre ce matin : vous voulez transférer cette dépense de l'utilisateur au contribuable ; ce qu'on ne paierait pas à la pompe, on le paierait par l'impôt. C'est un non-sens ! (" Très bien ! " sur les bancs du groupe UMP.)
Les réponses, c'est de discuter avec les producteurs et d'avoir un vrai dialogue avec eux ; c'est d'assurer la transparence des prix et de faire jouer la concurrence, car il y a des écarts. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) Enfin, il faut défendre notre politique nucléaire pour ne pas dépendre des hydrocarbures. Voilà, monsieur Bapt, les vraies réponses ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
M. Henri Emmanuelli. Il est vraiment mauvais !