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Texte de la QUESTION :
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M. Kléber Mesquida attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale en ce qui concerne le recrutement de professeurs des écoles dans l'académie de Montpellier. La vague de recrutement de 15 listes complémentaires n'a pas pourvu la totalité des postes vacants dans l'académie. Les titulaires remplaçants bénéficient de postes stables ne correspondant pas à leurs missions initiales, alors que les problèmes de remplacement subsistent dans tout le territoire, rompant avec la continuité du service public. Les personnes reçues au concours qui sont sur les listes complémentaires auraient vraisemblablement la légitimité de ces postes. Pour elles, c'est aussi la dernière occasion de pouvoir entrer dans le métier par voie de liste complémentaire, étant donné que la réforme de la formation des maîtres supprime l'établissement de toute liste complémentaire au concours de professeurs des écoles. Aussi, il lui demande s'il compte prendre les dispositions nécessaires au recrutement des derniers inscrits en liste complémentaire. Ainsi pourra se régler la situation difficile des remplacements dans les écoles de l'académie.
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Texte de la REPONSE :
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La recherche d'une gestion optimisée de la ressource enseignante conduit à remplacer en priorité les enseignants absents par des professeurs titulaires remplaçants. Les enseignants du premier degré titulaires remplaçants sont rattachés à une école et affectés soit à une brigade départementale quand il s'agit de remplacer des absences de longue durée, soit à une zone d'intervention localisée quand il s'agit d'absences de courte durée. Sur l'ensemble du territoire, 8 % des emplois d'enseignants du premier degré sont affectés au remplacement et ce dispositif a permis de pallier 91,8 % des absences survenues au cours de l'année scolaire 2006-2007. L'efficience du dispositif de remplacement dans le 1er degré est en progression depuis plusieurs années pour l'ensemble du territoire comme pour l'académie de Montpellier et son amélioration est constamment recherchée. Malgré les moyens importants ainsi engagés pour assurer la permanence de la qualité du service public d'éducation, des remplacements à certaines périodes de l'année scolaire peuvent demeurer difficiles à réaliser. Une gestion optimale adaptée à chaque type d'absence est recherchée afin de limiter au maximum le décalage qui peut exister entre le moment où une absence est constatée et celui auquel il est possible d'affecter un enseignant en remplacement. Par ailleurs, pour pourvoir des postes de professeurs des écoles devenus vacants, il peut être fait appel à des candidats inscrits sur les listes complémentaires des concours de recrutement. Depuis la mise en oeuvre de la LOLF, ce sont les recteurs responsables du budget opérationnel de programme académique (BOPA) qui apprécient en fonction des besoins formulés par les départements et dans la limite de leur plafond d'emplois, le nombre de recrutement sur la liste complémentaire à réaliser. Ainsi, depuis la rentrée scolaire 2008, 16 enseignants sur 38 inscrits ont été recrutés sur la liste complémentaire de l'académie de Montpellier.
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