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Texte de la QUESTION :
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M. François Cornut-Gentille alerte Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le risque sismique dans les Antilles françaises. Depuis plusieurs mois, de nombreux événements naturels dans la petite et la grande Caraïbe rappellent l'existence d'un risque sismique élevé sur les Antilles françaises. Une catastrophe de grande ampleur n'est pas à exclure. En raison de son expérience, de sa rapidité d'intervention et de son excellence professionnelle, la sécurité civile, dont les unités sont composées de militaires, sera sollicitée pour répondre aux besoins des populations touchées. Un prépositionnement d'hommes et de matériels dans les Antilles permet de réduire de plus de 10 heures les délais d'intervention. Aussi, il lui demande de préciser les mesures prises par le Gouvernement en matière de prépositionnement d'hommes et de matériels de la sécurité civile dans les Antilles françaises face à la menace sismique.
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Texte de la REPONSE :
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Si les Formations militaires de la sécurité civile (ForMiSC) participent actuellement à l'armement des états-majors de zone aux Antilles et réalisent ponctuellement des missions de formation, notamment dans le domaine du sauvetage déblaiement, deux études visant à compléter ce dispositif sont actuellement débattues. Il s'agirait de créer localement une réserve nationale d'intervention qui prendrait la forme d'un prépositionnement préventif de détachements dans certains départements d'outre-mer. Aux Antilles, ce prépositionnement pourrait être permanent. Tout en préservant les effectifs et la capacité globale d'intervention des moyens nationaux (hélicoptères, formations militaires et démineurs), il pourrait ainsi être envisagé de créer une base de sécurité civile aux Antilles en s'appuyant sur les infrastructures laissées vacantes par les forces armées. En matière de lutte contre le risque sismique, les missions dévolues aux détachements de la sécurité civile implantés aux Antilles comporteraient deux volets complémentaires, d'une part, l'intervention opérationnelle, et d'autre part, des missions de prévention. En termes d'intervention opérationnelle, ces détachements pourraient participer aux opérations de sauvegarde des personnes et des biens en appui des services d'incendie et de secours locaux pour les territoires français de la zone ou de manière autonome sur demande d'un pays étranger. Dans ce dernier cas, des actions d'assistance aux personnes sinistrées pourraient être mises en oeuvre. S'agissant des missions de prévention, les détachements participeraient sous la responsabilité des états-majors de zone (EMZ) et en liaison très étroite avec les acteurs publics locaux et les services spécialisés de l'État, au développement de la culture de sécurité civile et à la sensibilisation des populations.
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