|
Texte de la QUESTION :
|
M. Jacques Remiller appelle l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur le fonctionnement de la base de données « Léonore » des dossiers des titulaires de l'ordre de la Légion d'honneur. Ce fonds est constitué des dossiers des légionnaires nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur depuis la création de l'ordre et décédés avant 1977. Il souhaiterait connaître les modalités d'intégration dans cette base pour les titulaires de l'ordre de la Légion d'honneur de l'année 1917. Dans le cas où le dossier a disparu ou si l'un des titulaires n'y est pas mentionné, il lui demande si il existe une possibilité d'intégrer un dossier dans cette base, si les descendants, qui souhaitent la présence de leur aïeul dans ce fichier, apportent les pièces et les documents officiels pour une intégration.
|