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Texte de la REPONSE :
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Le projet de contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise (CFAL) a fait, dès l'origine, l'objet d'un important travail de concertation associant largement les élus, les collectivités territoriales, les publics concernés, les associations ainsi que les milieux socio-économiques. Le débat public, qui s'est tenu du 15 octobre 2001 au 15 février 2002, a permis de préciser les enjeux et de définir un cahier des charges partagé du projet, notamment au travers de 11 réunions publiques. À l'issue, Réseau ferré de France (RFF) a mis en place un dispositif permanent de concertation. Au cours des études préliminaires, RFF a ainsi retenu le principe d'une concertation en plusieurs étapes avec les acteurs locaux. Lors de ces rencontres, RFF a présenté le projet, la démarche d'étude, les premiers résultats et recueilli les réactions, les avis et les informations locales à prendre en compte dans les études. En outre, chaque phase d'étude s'est conclue par une période de consultation formelle des acteurs locaux sous l'autorité du préfet de région. Ainsi, une première consultation sur les études préliminaires de la partie nord du CFAL s'est tenue au printemps 2005 suivie, pendant l'hiver 2008, d'une seconde consultation sur les études d'avant-projet sommaire de la partie nord et sur les études préliminaires de la partie sud. RFF a ainsi participé à près d'une vingtaine de réunions publiques. Enfin, le comité de pilotage se réunit régulièrement pour informer l'ensemble des acteurs concernés de l'avancement des études et recueillir leurs positions préalablement à toute décision. Les études du projet CFAL se sont donc déroulées dans des conditions exemplaires de concertation et se poursuivront dans le respect des mêmes exigences. S'agissant plus globalement de la problématique de saturation croissante du noeud ferroviaire lyonnais, Mme Marie-Line Meaux, inspectrice générale de l'équipement, a été chargée, le 15 avril 2009, de conduire une mission de coordination des réflexions prospectives sur ce sujet, afin de définir les réponses les plus appropriées à apporter à cette saturation. Cette mission répondra, pour ce qui concerne les infrastructures ferroviaires, aux attentes exprimées sur le devenir de l'aménagement du territoire de la région Rhône-Alpes.
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