Texte de la REPONSE :
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L'enquête annuelle menée par la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance sur les élèves non francophones nouvellement arrivés en France fait état des données suivantes (établissements publics) : pour la rentrée 2007-2008, on dénombre en Seine-Saint-Denis 66 classes dans le premier degré (107 pour l'académie de Créteil, 1 274 pour la France) et 49 classes d'accueil (CLA) dans le second degré (85 pour l'académie de Créteil, 608 en France) ; pour la rentrée 2008-2009, on dénombre en Seine-Saint-Denis 63 classes dans le premier degré (106 pour l'académie de Créteil, 1 484 pour la France) et 50 classes d'accueil (CLA) dans le second degré, (93 pour l'académie de Créteil, 562 en France). En ce qui concerne le département de la Seine-Saint-Denis, les chiffres montrent une stabilité globale avec des variations liées aux différences d'effectifs d'élèves concernés par ces classes. Pour l'académie de Créteil cette remarque se confirme. En revanche, sur le territoire national, l'enquête met en évidence un effort important en 2008/2009 concernant une augmentation de plus de 30 % des cours de' rattrapage intégrés dans le premier degré.
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