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Texte de la QUESTION :
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M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) des aéronefs de l'aéronavale. Avec l'arrivée massive des avions de chasse Rafale sur le porte-avions Charles-de-Gaulle, apparaissent de réelles synergies entre l'aéronavale et l'armée de l'air en ce qui concerne le maintien en condition opérationnelle de ces appareils. La SIMMAD et le SIAé sont appelés à prendre en charge une partie de ce MCO en liaison étroite avec les industriels. Or il semblerait que la marine nationale souhaite conserver, pour son aéronavale, plusieurs compétences propres, notamment en raison d'impératifs opérationnels : les personnels ont vocation à être embarqués sur le porte-avions et donc doivent être intégrés dans la marine nationale. Sans nier l'importance de ces exigences opérationnelles, il lui demande de dresser un bilan et les perspectives du MCO du Rafale, tant pour l'armée de l'air que pour l'aéronavale, et d'indiquer les mesures prises pour répondre aux impératifs opérationnels particuliers de la marine nationale.
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Texte de la REPONSE :
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La flotte d'avions Rafale se partage entre l'armée de l'air et l'aéronautique navale. Ce partage conduit le ministère de la défense à rechercher des synergies entre les armées pour en assurer le maintien en condition opérationnelle (MCO) de manière la plus efficiente, sans pour autant négliger les spécificités des conditions d'emploi des appareils. Le soutien du Rafale est ainsi assuré par la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD - flotte Rafale), organisme à vocation interarmées qui agit par délégation des états-majors pour réaliser la contractualisation du soutien auprès des industriels. Dans ce cadre, la démarche de contractualisation est mutualisée, sauf pour les équipements spécifiques à la version navalisée du Rafale. Cette recherche de synergie se prolonge par la contractualisation auprès du service industriel de l'aéronautique (SIAé) de prestations de soutien, notamment sur le moteur M 88 du Rafale. Elle est également assurée grâce au traitement des faits techniques au sein d'une équipe technique interarmées (ETIA) placée sous l'autorité de la SIMMAD. Ces efforts de synergie ne peuvent toutefois pas se traduire par une uniformisation du soutien entre les armées, dans la mesure où les conditions d'emploi du Rafale demeurent spécifiques à chaque armée. Ainsi, l'armée de l'air, qui opère à partir de bases aériennes, a mis en place une organisation du soutien articulée entre opérations techniques réalisées dans un contexte opérationnel, au sein des escadrons de soutien technique aéronautique (ESTA), et celles conduites dans un environnement industriel, fourni notamment par le SIAé, dans lequel sert du personnel militaire de l'armée de l'air susceptible de venir renforcer en opérations le personnel des ESTA déployés. Cette répartition permet de conserver au sein des forces les capacités indispensables au soutien en opérations et de réaliser les autres interventions techniques avec une meilleure productivité inhérente au contexte industriel. À titre d'illustration, le personnel de maintenance des forces réalise des opérations de maintenance en ligne comme des échanges de moteur. Pour sa part, l'aéronautique navale met en oeuvre le Rafale à partir du porte-avions Charles-de-Gaulle. Le groupement aérien embarqué est confronté, pour assurer son soutien, à la relative exiguïté du bâtiment qui ne permet pas d'y entreposer un grand nombre de moteurs M. 88 de rechange, ce qui s'est traduit par le choix de conduire des interventions techniques plus complexes sur les moteurs du Rafale lors des campagnes à la mer, comme par exemple les échanges de modules. Si la répartition des tâches de maintenance diffère entre les armées en raison des conditions d'emploi du Rafale, la spécificité de l'aéronautique navale n'est pas exclusive d'une recherche d'efficience à l'instar de celle entreprise par l'armée de l'air. Ainsi, l'état-major de la marine et le SIAé mènent une étude visant à transférer au SIAé les activités des services techniques des bases de l'aéronautique navale. Le contexte industriel offert par le SIAé permettrait une meilleure efficience et favoriserait une rationalisation du soutien du Rafale par le service, dans le cadre des contrats passés par la SIMMAD. Le personnel nécessaire au renforcement des flottilles lors des embarquements serait alors détaché pour assurer les interventions techniques spécifiques. Ainsi, l'évolution du MCO du Rafale tend à développer les synergies entre les armées, tout en préservant un soutien cohérent avec les différents contextes d'emploi.
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