FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 50796  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) QE
Question retirée  le : 14/09/2010  ( Retrait pour cause de question identique )
Ministère interrogé :  Aménagement du territoire
Ministère attributaire :  Écologie, énergie, développement durable et mer
Question publiée au JO le :  02/06/2009  page :  5225
Date de changement d'attribution :  23/06/2009
Rubrique :  ésotérisme
Tête d'analyse :  sectes
Analyse :  rapport. propositions
Texte de la QUESTION : M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire sur le rapport annuel sur les sectes, publié par la Miviludes (Mission interministérielle de vigilance contre les dérives sectaires). Ce rapport décrit les méthodes employées par les sectes, pour s'installer dans les « niches nouvelles ». Il souhaite connaître les actions menées pour lutter contre l'emprise des sectes dans les domaines relevant de sa compétence.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 ID Franche-Comté N