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Texte de la QUESTION :
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M. Richard Mallié attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur les tests des carburants dits « durables » dans le secteur de l'aéronautique. En effet, à deux semaines d'intervalle, deux tests d'utilisation de biocarburants « durables » dits de deuxième génération ont été réussis. Ainsi, à deux reprises, les 30 décembre 2008 et 7 janvier 2009, des avions de ligne - un avion quadrimoteur de la compagnie Air New Zeland et un avion bimoteur de la compagnie Continental airlines - ont volé avec un mélange d'un biocarburant et de kérosène. Ces vols ont constitué un succès. Il souhaite donc savoir si de tels essais sont envisagés en France et dans quels délais.
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Texte de la REPONSE :
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L'utilisation de biocarburant dans le transport aérien implique de lancer des efforts de recherche technologique, cohérents avec ceux déjà en cours, notamment en France et en Europe, afin de développer de nouvelles filières spécifiques à l'aviation. Cet objectif fait partie des thèmes retenus par le comité d'orientation de la recherche aéronautique civile (CORAC). Les efforts sont, en particulier, ciblés sur la recherche de carburants aéronautiques de nouvelle génération, qui ne soient pas en concurrence avec l'alimentation et qui présentent des bilans environnementaux satisfaisants, sur l'ensemble du cycle de vie de ces filières, que ce soit par rapport aux émissions de gaz à effet de serre, à l'utilisation d'eau douce ou encore à la modification de l'utilisation des sols. En France, le 15 juin 2007, les motoristes SNECMA et CFM International ont réalisé avec succès, sur le site de Villaroche, des essais moteurs au banc, sur un turboréacteur CFM56-7B avec un mélange de 30 % de biocarburant de type ester (ester méthylique d'huile végétale) et de 70 % de kérosène JetA-1 conventionnel. Cet essai avait pour objectif de vérifier le fonctionnement d'un turboréacteur avec un carburant issu de la biomasse, sans apporter de modifications technologiques au moteur. Par ailleurs, le 1er février 2008, un vol d'expérimentation de trois heures a été réalisé par un Airbus A380 entre le Royaume-Uni et la France (entre Filton et Toulouse). Un des quatre moteurs était alimenté par un mélange composé à 40 % de kérosène de synthèse (fourni par Shell et issu du gaz naturel) et 60 % de kérosène conventionnel. La direction générale de l'aviation civile a lancé, depuis deux ans, une initiative qui associe l'ensemble des acteurs français concernés, dont Airbus, SNECMA, Air France, l'Institut français du pétrole, l'Office national de recherche et d'études aérospatiales ainsi que d'autres industriels et centres de recherche. Si aucun calendrier d'essais n'est encore arrêté, la mobilisation des différents participants est confortée par les progrès techniques accomplis au cours des dernières années. Les incertitudes portent principalement sur les conditions de production industrielle des biocarburants qui doivent permettre de fournir les usagers en quantités suffisantes à des conditions économiques raisonnables et respectueuses de l'environnement. De plus, l'Institut français du pétrole est impliqué dans plusieurs projets européens prévoyant des tests de grande ampleur dans trois ans.
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