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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Lazaro interroge M. le ministre de l'éducation nationale sur les conséquences de la mise en oeuvre du décret n° 2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires. En effet, à compter de la rentrée 2008, le temps scolaire devait comporter 24 heures d'enseignement scolaire et, pour les élèves rencontrant des difficultés d'apprentissage, une aide personnalisée répondant à leurs besoins dans la limite de deux heures par semaine. Aussi, au terme de cette année scolaire écoulée, il lui demande de bien vouloir lui transmettre le bilan de cette réforme et de lui préciser également l'impact de la suppression des heures d'enseignement le samedi.
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Texte de la REPONSE :
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Le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008, qui fixe les obligations de suivi des enseignants, prévoit qu'ils consacrent chaque année soixante heures à une aide personnalisée dont l'objectif est de diminuer à la fois le nombre d'élèves en difficulté et celui des redoublements de classe. Pour un tiers des écoles, les aides ont démarré dans la deuxième moitié du mois de septembre. Les deux autres tiers ont commencé à déployer ces aides à partir du mois d'octobre. Au cours de la première année de mise en oeuvre, 15 % des élèves de l'école maternelle et 22 % des élèves de l'école élémentaire ont bénéficié d'une aide personnalisée. Au total, ce sont 19 % des élèves de l'école primaire qui ont pu profiter de ce dispositif. La durée de ces aides pour chaque élève varie de douze heures (pour des aides ponctuelles) à plus de quarante-huit heures en cas de difficultés importantes. Selon les premières informations de l'enquête nationale effectuée dès le mois de septembre, 47 % des élèves ont bénéficié de douze heures à trente-six heures d'aide personnalisée ; 16 % des élèves de trente-six à quarante-huit heures ; enfin, 17 % au-delà de quarante-huit heures. C'est au conseil d'école, qui réunit l'équipe éducative, les parents et un représentant de la collectivité locale mie revient la répartition de l'aide personnalisée dans la semaine. D'après l'enquête, 47,3 % des élèves bénéficient de quatre séances hebdomadaires de trente minutes, 15,1 % de trois séances de quarante minutes, 28,3 % de deux séances d'une heure chacune et 2,8 % d'une séance de deux heures chaque semaine. D'autres organisations de l'aide personnalisée ont été prévues pour 6,5 % des élèves. 4,1 % des élèves bénéficient d'aides le mercredi et travaillent ainsi sur neuf demi-journées.
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