FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 52173  de  M.   Hunault Michel ( Nouveau Centre - Loire-Atlantique ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
Ministère attributaire :  Écologie, développement durable et énergie
Question publiée au JO le :  16/06/2009  page :  5737
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  perspectives
Texte de la QUESTION : M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le Grenelle de l'environnement voté à la quasi unanimité du Parlement en première lecture le 21 octobre 2008. Il lui demande de préciser, au lendemain des élections européennes qui ont révélé une réelle prise de conscience de nos compatriotes pour l'environnement, les grands principes votés dans le cadre du Grenelle de l'environnement et leur déclinaison pour leur vie quotidienne dans des secteurs aussi essentiels que les transports, l'habitat, la recherche, le traitement des déchets et encore plus précisément pour l'énergie, l'eau, la biodiversité.
Texte de la REPONSE :
NC 13 FM Pays-de-Loire N