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Texte de la QUESTION :
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M. Marc Le Fur demande à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conséquences de l'épizootie d'artérite équine. Cette pathologie animale progresse depuis la fin du premier semestre 2007 en dépit des mesures sanitaires prises pour en freiner l'extension. Son développement perturbe fortement l'organisation des différents concours et manifestations hippiques. En l'absence de traitements médicamenteux, le ministère de l'agriculture a demandé à tous les cavaliers des régions de Haute et Basse Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Çle-de-France, Picardie et Centre, participant à des manifestation équestres de fournir pour chaque cheval un certificat vétérinaire de bonne santé. Il lui demande un état précis de l'épizootie, un bilan complet des mesures prises au mois d'août 2007 et les mesures qu'entend prendre le Gouvernement pour endiguer cette pandémie animale.
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Texte de la REPONSE :
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La Normandie a connu au cours de l'été 2007 une épidémie d'artérite virale équine (AVE). L'AVE est une maladie virale spécifique des équidés classée parmi les maladies à déclaration obligatoire depuis février 2006. Elle ne donne donc pas lieu à des mesures de police sanitaire mises en oeuvre par l'État. Le suivi sanitaire et les mesures de maîtrise de cette maladie d'élevage relèvent de la responsabilité exclusive des organisations professionnelles. L'année 2007 a été marquée par l'apparition d'une souche d'AVE pathogène et vingt-neuf foyers au total ont été recensés entre fin juin et fin septembre. Dès le début de cette épizootie, un comité de suivi composé de l'ensemble des organisations professionnelles de la filière a été constitué et s'est réuni hebdomadairement. Le ministère de l'agriculture et de la pêche assistait à ces réunions. Ce comité a formulé régulièrement des recommandations visant d'une part à circonscrire l'épidémie et d'autre part à mettre en place, dès 2008, des mesures de prévention. Parmi les recommandations mises en oeuvre dès 2007, il convient de citer l'annulation et le report de manifestations, l'isolement des animaux susceptibles d'avoir été contaminés et la demande de certificats de bonne santé pour accéder aux compétitions. En ce qui concerne l'année 2008, un dépistage systématique par l'AVE, pour tous les étalons utilisés en insémination artificielle, sera prévu par la réglementation. Par ailleurs, des exigences similaires pourraient être insérées, sur proposition des associations nationales de race agréées, dans les règlements de stud-book, pour la monte naturelle.
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