| Question N° :
53345
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de
M.
Mariani Thierry
(
Union pour un Mouvement Populaire
- Vaucluse
) |
QE
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Question retirée
le :
21/12/2010
(
Fin de mandat
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Ministère interrogé : |
Écologie
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Ministère attributaire : |
Écologie, développement durable, transports et logement
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Question publiée au JO le :
23/06/2009
page :
6028
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Date de changement d'attribution :
14/11/2010
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Rubrique :
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sécurité routière
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Tête d'analyse :
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permis de conduire
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Analyse :
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aptitude à la conduite. évaluation
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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Mariani rappelle à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie les termes de sa question n° 128 posée le 3 juillet 2007 sous le titre "Sécurité routière - permis de conduire - aptitude à la conduite - évaluation" qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. Il s'étonne tout particulièrement de ce retard très important et il souhaiterait qu'elle lui indique les raisons d'une telle carence.
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Texte de la REPONSE :
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