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Texte de la QUESTION :
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Mme Marie-Jo Zimmermann attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur le fait que le nouveau recensement est entré en vigueur en janvier 2009. Cependant, les chiffres de population ne sont connus que par commune sans être individualisés par quartier à l'intérieur des villes. Elle souhaiterait qu'elle lui indique si, à la date du 1er juin 2009, les individualisations de la population par quartier à l'intérieur des villes étaient déjà calculées dans le cadre du nouveau recensement. Le cas échéant, elle souhaiterait également connaître à quelle date l'INSEE diffusera les chiffres du nouveau recensement, quartier par quartier, à l'intérieur des villes.
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Texte de la REPONSE :
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Les résultats statistiques du recensement de la population ont été diffusés sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) à partir du 1er juillet 2009. Ces résultats sont en date de référence au 1er janvier 2006, en cohérence avec la date de référence des populations légales qui ont été publiées dans le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008. Le site de l'INSEE précise le calendrier prévisionnel de la mise à disposition des données infra-communales. À la fin de l'année 2009, les chiffres au niveau des zones IRIS (îlots regroupés pour l'information statistique) seront mis à disposition. Grâce à la nouvelle méthode de recensement annuel, ces chiffres seront actualisés chaque année. Ainsi, en décembre 2009, les populations légales en vigueur pour le 1er janvier 2010 seront publiées par décret ; puis, en juillet 2010, les résultats statistiques aux niveaux communal et supra-communal seront mis à disposition. Les données de population au niveau des IRIS seront mises à disposition avant le dernier trimestre 2010.
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