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Texte de la QUESTION :
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M. André Schneider attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les dangers qui pèsent sur l'apiculture française en raison des poussières chargées de fortes concentrations de thiaméthoxam, matière active du cruiser, qui sont dispersées dans l'atmosphère sur les plantes en fleurs lors des semis. L'exposition des abeilles à un insecticide neurotoxique systémique, aussi néfastes que le thiaméthoxam, a des effets négatifs très graves sur le développement des abeilles et la pérennité des ruches mais aussi, par voie de conséquence, sur notre santé et sur l'environnement. Il lui demande si le Gouvernement français accepterait, à l'instar de nombreux pays européens, de retirer le thiaméthoxam du traitement des semences.
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Texte de la REPONSE :
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Le 14 novembre 2008, l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) a rendu un avis favorable au renouvellement de la préparation insecticide CRUISER. Sur le fondement de l'avis rendu par l'AFSSA, le ministre chargé de l'agriculture a décidé le 17 décembre 2008 de renouveler l'autorisation pour 2009 de la préparation CRUISER. Cette autorisation a été assortie de conditions restrictives et d'un renforcement du suivi de son utilisation. Les conditions d'enrobage et d'utilisation sont strictement encadrées. Un arrêté ministériel précise les contrôles à opérer vis-à-vis du processus d'enrobage des semences (dit plan poussière). L'utilisation des semences enrobées avec cette préparation n'est possible qu'en limitant les émissions de poussières au semis à l'aide de déflecteurs, et sur une même parcelle uniquement une année sur trois. L'autorisation est limitée aux semences de maïs ensilage, grain et porte-graine femelle. En tenant compte de l'expérience de 2008, le protocole de suivi de l'autorisation a été également renforcé. Le pilotage du plan de surveillance est assuré par un comité placé auprès du cabinet du ministre chargé de l'agriculture, associant toutes les associations qui le souhaitent dans le cadre d'un suivi régulier et transparent. C'est dans ce cadre, conformément aux préconisations du rapport du député Martial Saddier, qu'il s'agit de collecter, harmoniser et centraliser toutes les observations permettant de déterminer les raisons de la mortalité de ruchers sur l'ensemble du territoire national. Les premiers résultats des observations du printemps 2009 ont été présentés le 19 juin 2009. Les bilans et observations collectées durant toute l'année seront présentés au cours de l'automne au comité de pilotage du protocole de suivi CRUISER. Ces éléments, ainsi que les éléments fournis par la firme détentrice, constitueront les éléments nécessaires à toute décision future, qui tiendra compte de l'ensemble des arguments scientifiques, techniques et environnementaux.
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