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Texte de la QUESTION :
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M. Daniel Goldberg alerte M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur l'utilisation en France de l'insecticide "cruiser". En 2004, à la suite d'études relatives à la mortalité des abeilles, la France avait interdit l'usage de deux pesticides, le gaucho et le régent en enrobage de semence de maïs. Cependant, le 7 janvier 2008, le ministère de l'agriculture a autorisé un nouvel insecticide, le cruiser, produit de la même famille que les précédents proposés par la société Syngenta. Sa mise sur le marché a été assortie d'un plan de suivi post-homologation. Dans le pré-rapport de ce suivi, il apparaît que, lors du semis, des poussières chargées de fortes concentrations de thiametoxam, matière active du cruiser, seraient dispersées dans l'atmosphère. Si les insecticides ne seraient pas la cause exclusive de la surmortalité des abeilles, il lui demande les mesures qu'il entend prendre afin d'assurer la pérennité de la filière apicole et, dans cette perspective, sa décision sur le non-renouvellement de l'arrêté d'autorisation du cruiser, également très critiqué dans d'autres pays européens.
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Texte de la REPONSE :
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Le 14 novembre 2008, l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) a rendu un avis favorable au renouvellement de la préparation insecticide CRUISER. Sur le fondement de l'avis rendu par l'AFSSA, le ministre chargé de l'agriculture a décidé le 17 décembre 2008 de renouveler l'autorisation pour 2009 de la préparation CRUISER. Cette autorisation a été assortie de conditions restrictives et d'un renforcement du suivi de son utilisation. Les conditions d'enrobage et d'utilisation sont strictement encadrées. Un arrêté ministériel précise les contrôles à opérer vis-à-vis du processus d'enrobage des semences (dit plan poussière). L'utilisation des semences enrobées avec cette préparation n'est possible qu'en limitant les émissions de poussières au semis à l'aide de déflecteurs, et sur une même parcelle uniquement une année sur trois. L'autorisation est limitée aux semences de maïs ensilage, grain et porte-graine femelle. En tenant compte de l'expérience de 2008, le protocole de suivi de l'autorisation a été également renforcé. Le pilotage du plan de surveillance est assuré par un comité placé auprès du cabinet du ministre chargé de l'agriculture, associant toutes les associations qui le souhaitent dans le cadre d'un suivi régulier et transparent. C'est dans ce cadre, conformément aux préconisations du rapport du député Martial Saddier, qu'il s'agit de collecter, harmoniser et centraliser toutes les observations permettant de déterminer les raisons de la mortalité de ruchers sur l'ensemble du territoire national. Les premiers résultats des observations du printemps 2009 ont été présentés le 19 juin 2009. Les bilans et observations collectées durant toute l'année seront présentés au cours de l'automne au comité de pilotage du protocole de suivi CRUISER. Ces éléments, ainsi que les éléments fournis par la firme détentrice, constitueront les éléments nécessaires à toute décision future, qui tiendra compte de l'ensemble des arguments scientifiques, techniques et environnementaux.
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