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Texte de la REPONSE :
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Depuis la visite d'État du Président de la République en 2003, un ambitieux plan d'action et de coopération a été engagé en faveur des sépultures civiles françaises en Algérie afin que soit préservée la mémoire des nombreux Français qui ont vécu et ont été inhumés en terre d'Algérie. Ce plan prévoit l'entretien et la réhabilitation des sépultures, et, quand la réhabilitation n'est plus possible, leur regroupement. L'État s'était, à l'origine, engagé à consacrer 1 million d'euros à la mise en oeuvre du plan. Fin 2009, il en aura dépensé près du double. S'agissant de la coopération avec nos partenaires algériens, une étroite collaboration a été mise en place avec les autorités locales par nos consulats généraux qui pilotent sur le terrain les opérations d'entretien, de réhabilitation et de regroupement des cimetières. La prise en charge du gardiennage des cimetières par la partie algérienne s'inscrit également dans le cadre de cette collaboration. C'est ainsi que les autorités algériennes avaient effectué, dès 2003, le recensement des cimetières civils. 523 cimetières avaient pu être identifiés, dont 453 cimetières chrétiens, 59 cimetières juifs et 11 cimetières mixtes. L'achèvement du plan d'action et de coopération est prévu pour 2010. Il aura permis le regroupement de 85 cimetières, conformément aux arrêtés des 7 décembre 2004 et 9 octobre 2007 du ministère de l'intérieur algérien. Par ailleurs, nos postes consulaires constatent régulièrement, tant à Alger qu'à Annaba ou à Oran, l'intervention sur le terrain des services techniques des localités précitées et la volonté des autorités algériennes de respecter leurs engagements. Compte tenu du nombre encore très important de cimetières à réhabiliter ou à regrouper, un second plan d'action et de coopération 2010-2012 est envisagé, en liaison avec les autorités algériennes, et pourrait concerner 138 cimetières pouvant faire l'objet de réhabilitation ou de regroupement.
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