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Texte de la REPONSE :
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Le ministère de la défense utilise déjà, pour des besoins spécifiques, les technologies du haut débit (supérieur à 1 méga bits par seconde) ou du très haut débit (supérieur à 34 méga bits par seconde). Les premières applications qui ont conduit à l'usage opérationnel du très haut débit concernent le domaine du renseignement militaire, avec notamment la transmission et l'extension de la diffusion d'images de très haute résolution et de données de renseignement, en particulier d'origine spatiale. Cette utilisation du très haut débit est désormais incontournable jusque sur les théâtres d'opérations extérieurs, avec la diffusion en temps réel des vidéos des drones de reconnaissance au sein des centres de commandement. Plus généralement, l'ensemble des métiers opérationnels et de soutien au ministère de la défense met en oeuvre des applications et des services qui requièrent toujours plus de débit. Ainsi, la fonction « commandement » s'appuie, aux échelons supérieurs, sur la vidéoconférence et la visiophonie généralisée sur protocole Internet, en attendant le développement de la téléprésence, et la fonction « logistique » connaît une véritable révolution numérique avec des applications suivant en temps réel l'état des flux et la localisation des objets. De même, le service de santé des armées a informatisé une grande partie de ses processus et met en oeuvre des applications de télémédecine pour les fonctions d'expertise complémentaire, avec imagerie en temps réel. Enfin, l'effort mené par le ministère dans le cadre de sa modernisation et de sa politique de réduction des coûts, induit une généralisation quasi universelle des services informatisés à l'usage tant des opérateurs que des administrés : dématérialisation des procédures opérationnelles et de soutien ; rationalisation et délocalisation des centres de production ; mobilité généralisée interne et externe ; télétravail ; virtualisation de l'espace de travail ; accès général à tous les documents et aux nouveaux outils collaboratifs intégrés ; mise en oeuvre de communautés d'intérêts ; montée en puissance de l'e-formation (généralisation des cours en ligne et de l'enseignement à distance) et des fonctions de sécurité à distance (télésurveillance)... Ces évolutions, qui s'inscrivent en cohérence avec le plan gouvernemental de développement de l'économie numérique, nécessitent une adaptation et une rénovation des réseaux de la Défense. L'infrastructure de ces réseaux fait l'objet d'une réflexion approfondie, avec une approche innovante visant à mutualiser les services au niveau interministériel, avec des opérateurs de confiance dans le cadre d'un partenariat public-privé, tout en délimitant les besoins de sécurité inhérents à la mission du ministère.
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