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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur l'inquiétude des apiculteurs relative à l'utilisation de l'insecticide cruiser en traitement des semences du maïs. Les premiers éléments d'observation montrent en effet une forte concentration de thiamethoxan, qui a des effets néfastes sur le développement des abeilles. Dans certains pays de l'Union européenne, comme en Italie, l'usage des insecticides neurosystémiques à base de thiamethoxan a été proscrit afin de protéger les abeilles. C'est pourquoi les apiculteurs demandent, compte tenu de ces éléments, que ne soit pas renouvelé l'arrêté autorisant le pesticide cruiser. Aussi, il lui demande de bien vouloir lui faire connaître sa position sur ce sujet.
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Texte de la REPONSE :
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La préparation Cruiser à base de thiametoxam, utilisée pour le traitement des semences de maïs pour lutter contre le taupin, a été autorisée en 2008 et 2009 avec des conditions d'emploi strictes. Cette autorisation a été assortie d'un plan de suivi des effets non intentionnels sur l'environnement et en particulier les abeilles. Un nouveau dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché a été déposé pour une évaluation auprès de l'AFSSA. Au vu de l'ensemble du dossier contenant des études complémentaires sur les effets possibles sur les abeilles y compris à long terme, sur le développement des larves, et sur les risques de pollution des eaux souterraines, et au vu des données complémentaires des plans de suivi 2008 et 2009, l'AFSSA a rendu le 1er décembre 2009 un avis favorable. Sur la base de cet avis et compte tenu du retour d'expérience des deux campagnes précédentes, une nouvelle décision d'autorisation de mise sur le marché a été délivrée pour la préparation insecticide Cruiser 350. Par ailleurs, par la voie de l'arrêté, des dispositions complémentaires seront prises pour renforcer toujours plus le niveau de sécurité lors de l'utilisation de ces semences enrobées, notamment pour limiter davantage la dispersion de poussières. Ces mesures renforceront celles adoptées en 2009 relatives à l'obligation de mise en place de déflecteurs sur les semoirs pneumatiques. Les services du ministère chargé de l'agriculture reconduiront le plan de surveillance mis en place en 2008 et 2009 en portant une attention particulière dans ce cadre à la surveillance des effets non intentionnels sur la biodiversité.
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