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Texte de la REPONSE :
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Le rugby est un sport majeur dans notre pays, très apprécié des Français. Le ministère chargé des sports a accompagné son développement bien avant que celui-ci ne structure un secteur professionnel (entre 1995 et 1998). Ce soutien est principalement financier (convention d'objectifs) et humain (mise à disposition d'agents de l'État pour des missions de conseillers techniques et sportifs). De manière plus conjoncturelle, il porte également sur l'organisation de grandes manifestations sportives en France. L'organisation de la Coupe du monde de rugby en 2007 en est la plus récente illustration. L'entrée du rugby à sept au programme des jeux Olympiques (JO) de 2016 (Rio de Janeiro) a été décidée par les membres du Comité international olympique (CIO) lors de la 121e session, qui s'est tenue à Copenhague en octobre dernier. Une récente rencontre entre la direction des sports du secrétariat d'État aux sports et les représentants de la Fédération française de rugby (FFR) a permis d'évoquer les conséquences de cette perspective olympique. Un projet fédéral spécifique est en cours d'élaboration. Il a notamment été convenu que l'objectif sportif pour cette discipline serait d'accéder au podium olympique dès 2016. L'atteinte de ce résultat nécessitera au préalable la qualification des équipes féminines et masculines françaises au niveau européen où la concurrence est très dense. Le rugby à sept constitue une forme de pratique beaucoup moins contraignante en termes d'effectif de joueurs et/ou joueuses et d'organisation que le rugby à quinze. Aussi, des équipes nationales de valeur mondiale sont constituées sur les cinq continents. Elles s'affrontent depuis une décennie à l'occasion d'un circuit mondial appelé IRB Seven World Series, mais aussi lors d'une coupe du monde, organisée tous les quatre ans depuis 1993. L'élaboration d'un projet olympique fédéral pour les six prochaines années et la structuration d'un parcours de l'excellence sportive propre au rugby à sept sont les prérequis pour envisager une évolution du soutien apporté par l'État à cette discipline. Elles permettront de fixer les objectifs partagés, entre la FFR et le ministère chargé des sports, pour lesquels des moyens seront conventionnés.
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