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Texte de la QUESTION :
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M. Jérôme Bignon appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur l'hospitalisation à domicile. L'hospitalisation à domicile est une alternative à l'hospitalisation traditionnelle, elle assure des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés au domicile du patient, lorsque ceux-ci sont réalisables en dehors d'un établissement hospitalier. Les conditions de prises en charge par l'assurance maladie étant identiques, cette forme d'hospitalisation présente des avantages financiers considérables pour le patient, d'une part, à qui l'établissement ne facture pas le forfait hospitalier, et d'autre part pour le service public hospitalier. Selon le rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie parue en juin 2009, le coût moyen d'une journée d'hospitalisation conventionnelle s'élève à 703 euros, ce qui correspond au triple du coût d'une journée d'hospitalisation à domicile. De 2005 à 2008, le nombre de places installées en hospitalisation à domicile a été augmenté de 4 358 à 8 372. Un accès plus large à ce dispositif permettrait un accès aux soins moins onéreux pour les patients et une réduction des dépenses de l'assurance maladie. Il lui demande, par conséquent, les mesures envisagées par le Gouvernement pour poursuivre cet effort de développement de l'hospitalisation à domicile.
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