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Texte de la REPONSE :
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S'agissant de l'école primaire, le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008, qui fixe les obligations de suivi des enseignants, prévoit qu'ils consacrent chaque année 60 heures à une aide personnalisée, dont l'objectif est de diminuer à la fois le nombre d'élèves en difficulté et celui des redoublements de classe. Aux termes de cette réglementation, les 24 heures d'enseignement, plus les deux heures d'aide personnalisée, peuvent être organisées sur quatre jours, ou neuf demi-journées intégrant le mercredi matin. Selon les informations de l'enquête nationale effectuée à la rentrée 2009, les aides ont démarré dans le courant du mois de septembre pour un quart des écoles. Les trois autres quarts ont déployé ces aides à partir de la fin du mois de septembre. 18,2 % des élèves de l'école maternelle, 29,7 % des élèves du cycle 2 et 29,5 % des élèves du cycle 3 ont bénéficié d'une aide personnalisée. Au total, ce sont 25,2 % des élèves de l'école primaire qui ont pu profiter de ce dispositif. La durée de ces aides pour chaque élève varie de 2 heures (pour des aides ponctuelles) à plus de 48 heures en cas de difficultés importantes. 20,9 % des élèves concernés ont bénéficié jusqu'à 12 heures d'aide personnalisée ; 22,5 % de 12 heures à 24 heures ; 23,2 % de 24 à 36 heures ; 15,6 % de 36 à 48 heures ; enfin, 18,6 % au-delà de 48 heures. C'est au conseil d'école, qui réunit l'équipe éducative, les parents et un représentant de la collectivité locale, que revient la répartition de l'aide personnalisée dans. la semaine. Ainsi chaque école, par le biais du conseil d'école, peut demander à fonctionner sur neuf demi-journées, sous réserve de l'accord des différentes parties. Il n'y a pas, à cet égard, de contrainte nationale. D'après l'enquête, 63 % des écoles organisent quatre séances hebdomadaires de 30 minutes, 24 % des écoles trois séances de 40 minutes, 39 % deux séances d'une heure chacune et 3 % une séance de deux heures chaque semaine. D'autres organisations de l'aide personnalisée ont été prévues dans 8 % des écoles. S'agissant du lycée, un dispositif d'accompagnement personnalisé a été mis en place dans la voie professionnelle depuis la rentrée 2009 et l'est à compter de la rentrée 2010 en classe de seconde générale et technologique, dans le cadre de la réforme du lycée. Un des objectifs essentiels de cet accompagnement est de répondre de manière plus étroite et plus diversifiée aux besoins des élèves. C'est pourquoi deux heures hebdomadaires d'accompagnement personnalisé sont intégrées à l'emploi du temps des élèves dans toutes les classes des lycées d'enseignement général et technologique. La mise en place de l'accompagnement personnalisé vise à permettre aux élèves de faire face aux exigences de travail propres au lycée, d'acquérir des méthodes qui les préparent à l'enseignement supérieur et de construire de manière raisonnée leur projet de formation et d'orientation. Quel que soit le niveau de classe, l'accompagnement personnalisé permet d'apporter : du soutien pour les élèves qui rencontrent des difficultés ; un approfondissement des connaissances ou une autre approche des disciplines étudiées ; une aide méthodologique ; une aide à l'orientation pour favoriser la maîtrise progressive par l'élève de son parcours de formation et d'orientation. En classe terminale, l'accompagnement personnalisé est plus tourné vers la préparation à l'enseignement supérieur : il prend appui prioritairement sur les disciplines spécifiques de chaqu série. Il est placé sous la responsabilité des enseignants de l'établissement, en particulier du professeur principal, et mis en oeuvre par les équipes pédagogiques. Conformément aux dispositions de l'article R. 421-41-3 du code de l'éducation, les modalités d'organisation de cet accompagnement font l'objet de propositions du conseil pédagogique, soumises à l'approbation du conseil d'administration par le chef d'établissement.
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