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Texte de la REPONSE :
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L'heure d'été a été appliquée au Royaume-Uni et en Irlande depuis la Première Guerre mondiale, puis en Italie depuis 1966 et dans l'ensemble des pays de l'Union européenne au début des années 1980. Enfin, pour faciliter les transports, les communications et les échanges au sein de l'Union, il a été décidé d'harmoniser par la directive du 19 janvier 2001 les dates de changement d'heure (date de début et de fin de l'heure d'été). Depuis la mise en place de l'heure d'été en France par le décret n 79-896 du 17 octobre 1979, dans le cadre de l'harmonisation des dispositions européennes, la possibilité d'un retentissement sur la santé des personnes de la variation d'heure légale a été évoquée. Les travaux réalisés par de nombreux chronobiologistes français ou étrangers, cités par la Commission des Communautés européennes dans sa proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été du 20 juin 2000, n'ont pas permis de mettre en évidence de conséquences mesurables de l'heure d'été sur la santé des populations. En effet, les troubles pouvant être engendrés sont de courte durée et ne mettent pas la santé en danger en raison de leur parfaite réversibilité. Quant aux conséquences sur la pollution photochimique, aucun consensus ne se dégage. Certaines études montrent un impact positif, d'autres un impact négatif ou encore aucun impact significatif. Les mécanismes sous-jacents aux effets produits par la pollution ne sont pas encore complètement élucidés. Par conséquent, en l'état actuel des connaissances, aucune conclusion définitive concernant un impact direct de l'heure d'été sur l'environnement n'est disponible.
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