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Texte de la REPONSE :
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Les forces armées françaises déployées en Afghanistan sont équipées depuis octobre 2008 de drones tactiques, avec le « système de drone tactique intérimaire » ou SDTI, et, depuis février 2009, de drones de moyenne altitude et longue endurance (MALE), avec le « système intérimaire de drone MALE » ou SIDM-Harfang. Les minidrones DRAC (système « drone de reconnaissance au contact ») pourraient également être engagés en Afghanistan au printemps 2010, après adaptation aux conditions de vol en altitude. Ils permettraient aux fantassins de disposer d'engins aériens légers pouvant être lancés à la main et capables de déceler et localiser en temps réel une présence ennemie ou une attitude hostile sur un axe ou des points précis. Les systèmes SDTI et SIDM-Harfang ont, à l'origine, été acquis dans une logique transitoire, afin d'offrir une première capacité aux armées et de disposer d'une première expérience pour permettre de mieux spécifier les systèmes plus pérennes en cours de préparation. Pour autant, leur déploiement en Afghanistan donne entière satisfaction et ils répondent pleinement au besoin opérationnel actuel de nos forces sur ce théâtre. Ces capteurs offrent une capacité d'observation du terrain et d'identification d'objectifs. Ils favorisent ainsi la préparation et la conduite des opérations, en particulier dans les zones très accidentées peu propices au déplacement de personnel au sol. Conscient de la nécessité d'assurer le besoin de couverture en drones de nos troupes en opérations, le ministère de la défense s'attache à anticiper tout risque de rupture capacitaire dans ce domaine. S'agissant du SDTI, la commande de trois vecteurs de nouvelle génération et la reprise de matériels canadiens, toutes deux notifiées en 2009, assurent la disponibilité de la capacité déployée du SDTI et pourraient permettre le soutien de ce système jusqu'en 2016. Les ressources nécessaires pour couvrir le risque de rupture capacitaire du SDTI ont été provisionnées dans la loi n° 2009-928 du 29 juillet 2009 relative à la programmation militaire (LPM) pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense. Il est ainsi prévu : le recours éventuel à une ressource complémentaire entre 2011 et 2016 en fonction de l'attrition du SDTI et du niveau d'activité requis ; l'acquisition à partir de 2012 d'une capacité pérenne pour la composante terrestre, pour de premières livraisons en 2016 ; l'acquisition d'une capacité pérenne pour la composante navale avec des premières livraisons intervenant à compter de 2019. Pour ce qui concerne les drones de type MALE, l'ensemble du système SIDM-Harfang a été déployé en Afghanistan. Les conditions d'utilisation difficiles, de même que l'altitude, le relief et le climat afghans, particulièrement éprouvants pour les systèmes, ont entraîné des contraintes sur la disponibilité opérationnelle des véhicules aériens, en cours de résolution. Quoi qu'il en soit, la couverture du théâtre d'opération afghan par le système SIDM-Harfang reste assurée en permanence par au moins un vecteur. Le ministère de la défense a commandé en décembre 2009 un vecteur supplémentaire avec sa station sol, qui seront livrés à l'été 2010, ce qui permettra d'accroître la capacité des forces et également d'assurer des missions de surveillance et de protection sur le territoire métropolitain, ainsi que des actions de formation et d'entraînement de nos troupes. La LPM 2009-2014 prévoit des ressources pour couvrir le risque de rupture capacitaire, qui était prévu entre 2012 et 2016. Elle prévoit également l'approvisionnement d'un nouveau type de drone MALE pour des livraisons à compter de 2016. Les modalités d'acquisition de cette future capacité seront déterminées au cours du premier semestre 2010.
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