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Texte de la REPONSE :
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Les enseignants du premier degré peuvent être absents pour différents motifs : formation, participation à des jurys, congés de maladie ordinaire, congés de maternité, congés liés à la grossesse pathologique, congés de longue maladie, de longue durée et d'accidents du travail. La question du remplacement de ces enseignants absents constitue une vraie préoccupation du ministre de l'éducation nationale. Chaque année, des moyens très significatifs sont consacrés au remplacement des enseignants. S'agissant des enseignants du premier degré, le dispositif de remplacement se compose d'enseignants qui ont le statut de titulaires remplaçants. Ils sont rattachés à une école et affectés, pour assurer leur mission, soit à une brigade départementale chargée de remplacer les absences de longue durée, soit à une zone d'intervention localisée plus spécifiquement chargée de remplacer les absences de courte durée. Ces emplois de remplaçants représentent 8 % des emplois d'enseignants du premier degré au niveau national et ont permis de couvrir 91 % des absences survenues au cours des cinq dernières années scolaires. Dans l'académie de Toulouse, ce taux de remplacement est de 91,35 %. L'efficience du dispositif de remplacement dans le premier degré a fortement progressé ces dernières années et son amélioration est constamment recherchée. Malgré les moyens importants engagés pour assurer la permanence de la qualité du service public d'éducation, des remplacements à certaines périodes de l'année scolaire et notamment dans les écoles rurales peuvent demeurer difficiles à réaliser. Une gestion optimale de la ressource humaine adaptée à chaque type d'absence (de longue, moyenne ou courte durée) est recherchée afin de limiter au maximum le décalage qui peut exister entre le moment où une absence est constatée et celui auquel il est possible de la suppléer. Conscient de l'importance de la question du remplacement des enseignants absents, notamment pour les parents d'élèves, le ministre a confié à Michel Dellacasagrande, ancien directeur des affaires financières, une mission d'étude sur ce sujet. Cette étude a pour objet d'analyser les causes des absences des professeurs, d'identifier les contraintes administratives qui limitent actuellement l'efficience des dispositifs de remplacement, de proposer des solutions qui permettent une utilisation optimale du potentiel de remplacement et, plus largement, de garantir une meilleure continuité du service d'enseignement. Enfin, le ministre de l'éducation nationale a annoncé des pistes de travail pour améliorer le dispositif, notamment la suppression du délai de carence de quatorze jours ouvrables, à partir duquel l'absence est signalée au rectorat ; l'assouplissement des règles qui distribuent les remplaçants par académie pour un pilotage renforcé par établissement, ou encore la diversification et l'enrichissement d'un vivier de remplaçants.
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