de M.Saint-Léger Francis(
Union pour un Mouvement Populaire
- Lozère
)
QE
Question retirée
le :
19/06/2012
(
Fin de mandat
)
Ministère interrogé :
Écologie, énergie, développement durable et mer
Ministère attributaire :
Écologie, développement durable et énergie
Question publiée au JO le :
22/12/2009
page :
12151
Date de changement d'attribution :
17/05/2012
Rubrique :
environnement
Tête d'analyse :
politique de l'environnement
Analyse :
perspectives
Texte de la QUESTION :
M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Il désire connaître les premiers effets de cette mise en oeuvre.