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Texte de la REPONSE :
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Le retournement de la conjoncture, enregistré en 2009, est sensible. La baisse du revenu a particulièrement touché les productions végétales pour la seconde année consécutive. Les exploitations de grandes cultures ont subi, de plein fouet, la hausse des prix des engrais dans un contexte de prix des céréales et des oléagineux en baisse par rapport à l'année 2008. La baisse du revenu pour l'ensemble des grandes cultures serait de 47 %, avec une baisse de 51 % pour les cultures de céréales, d'oléagineux et de protéagineux. De manière générale, la volatilité des marchés confirme la nécessité de veiller au maintien des systèmes communautaires de régulation des marchés que nous connaissons sous différentes formes d'achats publics : ces instruments constituent un « filet de sécurité » pour les opérateurs, le Gouvernement reste très attentif à son maintien. Les producteurs de céréales bénéficient par ailleurs, du plan exceptionnel de soutien à l'agriculture française qui a été annoncé par le Président de la République le 27 octobre 2009 à Poligny. Ce plan prévoit des prêts bancaires à hauteur d'un milliard d'euros et un soutien de l'État de 650 millions d'euros. Sur ce montant : 60 millions d'euros sont mobilisés pour alléger les charges financières des agriculteurs, avec la prise en charge d'une partie des intérêts des prêts de reconstitution de fonds de roulement ou de consolidation. Par ce soutien, le taux d'intérêt réel des prêts de trésorerie et de consolidation est réduit à 1,5 % sur cinq ans, et à 1 % pour les jeunes agriculteurs ; 200 millions d'euros permettent de prendre en charge une partie des intérêts de l'annuité non bonifiée 2010 et d'accompagner les agriculteurs les plus en difficulté ; 50 millions d'euros permettent la prise en charge des cotisations à la mutualité sociale agricole. Les agriculteurs ont accès aux dispositifs de ce plan depuis le 9 novembre 2009.
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