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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Paul Bacquet attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur le renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché pour l'année 2010 de l'insecticide cruiser. Il souhaite ainsi relayer le mécontentement de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF). Cette dernière regrette que l'AFSSA n'ait pas pris en compte, dans son avis qui a précédé au renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, le processus biologique dit de « guttation », alors que plusieurs études ont démontré qu'une abeille butinant une gouttelette secrétée par un jeune plant de maïs meurt en quelques minutes. Or, il était prévu que le plan de suivi 2010 comprenne un nouveau dispositif de surveillance des effets non intentionnels sur la biodiversité, en particulier pour vérifier l'absence de risque sur les papillons et les insectes pollinisateurs. Il est donc particulièrement regrettable que l'absence de risque n'ai pas été vérifiée au préalable. L'utilisation du cruiser étant conditionnée par de nombreuses recommandations, on peut y voir une reconnaissance implicite de la nocivité du produit. Enfin, de nombreuses mortalités d'abeilles et de colonies avec suspicion d'intoxications ont été signalées par les apiculteurs en 2009, mais malheureusement les prélèvements et les analyses nécessaires n'ont pas été effectuées. Les mesures de préconisation comme l'enfouissement des graines (pour les oiseaux) ou l'interdiction des semis par grand vent ont une application qui apparaît bien difficile. Alors que notre pays souhaite s'engager notamment à travers le Grenelle de l'environnement dans une politique écologique ambitieuse, nos voisins européens comme l'Allemagne ou l'Italie ont, eux, décidé de renouveler la suspension du cruiser. Il lui demande donc d'indiquer s'il entend maintenir le renouvellement de l'autorisation du cruiser.
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Texte de la REPONSE :
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La préparation Cruiser à base de thiametoxam, utilisée pour le traitement des semences de maïs pour lutter contre le taupin, a été autorisée en 2008 et 2009 en fixant des conditions d'emploi strictes. Cette autorisation a été assortie d'un plan de suivi des effets non intentionnels sur l'environnement et en particulier les abeilles. Un nouveau dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché a été déposé pour une nouvelle évaluation auprès de l'AFSSA. Au vu de l'ensemble du dossier contenant des études complémentaires sur les effets possibles sur les abeilles y compris à long terme, sur le développement des larves, et sur les risques de pollution des eaux souterraines, et au vu des données complémentaires des plans de suivi 2008 et 2009, l'AFSSA a rendu le 1er décembre 2009 un avis favorable. Cet avis est le fruit d'un processus long et réitéré d'évaluation des risques pour la santé publique et l'environnement de la préparation insecticide à base de thiametoxam, Cruiser et Cruiser 350 conduit entre 2007 et 2009 et qui s'est traduit par neuf avis de l'AFSSA sur l'évaluation des risques potentiels de la préparation, sur les résultats des plans de suivi ou encore sur les questions spécifiques relatives à la gestion des risques. À chacune des étapes, des éléments complémentaires ont été fournis par l'entreprise. Ainsi, la demande déposée en 2009 comporte vingt et un rapports d'études complémentaires transmis à l'AFSSA se rapportant spécifiquement à la question des abeilles. Ce dossier apporte entre autres des réponses sur les risques d'exposition des abeilles à la guttation des plantes de maïs et les conséquences potentielles pour la santé des abeilles. Dans le cadre du plan de surveillance conduit en 2009, plus de 590 analyses dans différentes catégories d'échantillons, comme des semences, des pollens ou des abeilles, ont été réalisées ou sont en cours de réalisation. La décision délivrée par le ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche repose donc sur des éléments issus, d'une part, d'une évaluation rigoureuse des risques et, d'autre part, d'un exercice rigoureux de suivi et de gestion des risques.
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