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Texte de la REPONSE :
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En 2009, la production mondiale de Renault a atteint 1 796 624 véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers, en recul de 9,5 % par rapport à 2008. La production en France s'est élevée à 546 543 véhicules, représentant 30,4 % de l'ensemble. L'ensemble des modèles produits par Renault en France en 2008 a continué de l'être en 2009. La chute de la production française de Renault est donc liée aux stocks importants qui subsistaient encore en début 2009 et au moindre succès commercial des modèles fabriqués en France, notamment des véhicules utilitaires légers qui ont été confrontés en 2009 à un marché européen en recul de 30,3 %. Le lancement en 2009 d'une nouvelle version de la Mégane Scenic, produite à Douai, et la reprise perceptible du marché des véhicules utilitaires légers constituent des éléments favorables pour les productions de Renault en France en 2010. Pour le plus long terme, il convient de rappeler que Renault a confirmé auprès du Président de la République ses décisions d'investir en France afin, soit d'y maintenir la production de certains modèles, soit d'y développer de nouvelles activités. Ainsi, comme cela a été annoncé dès 2008, Renault produira à Sandouville, à partir de 2013, une nouvelle version du véhicule utilitaire léger Traffic, actuellement fabriqué hors de France, assurant ainsi la pérennité du site. Par ailleurs, à l'issue d'un entretien avec le Président de la République, la direction de Renault a confirmé, le 16 janvier, que le site de Flins continuerait à produire la Clio, notamment la version Clio IV dont la commercialisation est envisagée en 2013. Parallèlement, le site de Flins devient le centre de référence de Renault pour le véhicule électrique. Le maintien de la production de véhicules thermiques et le développement de la production de véhicules électriques et de batteries permettent de conforter le site de Flins et d'assurer sa pérennité et celle des emplois. Enfin, le directeur général de Renault a confirmé que les successeurs de la Laguna et de l'Espace seraient produits en France. Au-delà du cas de Renault, le Gouvernement mène depuis 2007 une politique active pour améliorer l'attractivité du territoire, notamment au travers des améliorations sensibles apportées au crédit d'impôt recherche et de la suppression de la taxation des investissements productifs. Ces efforts viennent conforter l'intérêt pour les entreprises d'implanter en France de nouvelles activités, déjà attesté par de nombreuses études internationales. En outre, lors de la conclusion des états généraux de l'industrie, organisé par le ministre chargé de l'industrie, le Président de la République a annoncé la mise en place d'une mesure visant à inciter les entreprises industrielles à optimiser la répartition des activités économiques selon les atouts et avantages compétitifs réels du territoire France face à d'autres pays, notamment dits à bas coûts de main-d'oeuvre. Ce dispositif mobilisera sur trois ans 200 MEUR sous forme d'avances remboursables. Cette mesure s'adresse principalement aux entreprises industrielles de moins de 5 000 personnes ou appartenant à un groupe de moins de 5 000 personnes, ayant un projet d'investissement en France. L'entreprise doit réaliser un investissement d'au moins 5 MEUR et créer 25 emplois. Cette mesure permettra la création d'emplois et d'activités, les projets aidés pouvant générer plus de 400 MEUR d'investissements et la création de 2 000 emplois. Par ailleurs, elle engendrera la revitalisation de territoires en difficulté, considérant que l'implantation d'investissements industriels génère des activités supports périphériques.
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