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Texte de la REPONSE :
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Le service de la communication gère pour le compte du ministère, le portail internet www.economie.gouv.fr, qui intègre les sites des principales directions de ce ministère (hors direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques [INSEE] et les sites relatifs au commerce extérieur de la France gérés par la direction générale du Trésor [DG Trésor]). À ce portail, il convient d'ajouter les sites suivants : www.industrie.gouv.fr et www.pme.gouv.fr, et le site gouvernemental d'information sur les prix des carburants : www.prix-carburants.gouv.fr. Le montant total des coûts de gestion de ces sites s'est élevé en 2009 à 438 276 EUR. Au-delà de ces dépenses de fonctionnement, le service de la communication a engagé des dépenses pour faire connaître, via Internet, un certain nombre d'actions prioritaires. Ces dépenses de nature promotionnelle et utilisant des techniques destinées à accroître la notoriété de sites Internet ont représenté un total de 1 276 896 EUR, dont 80 % dédiés à l'emploi et 10 % à l'auto-entrepreneur. L'INSEE mène chaque année une campagne de communication sur deux opérations particulières : le recensement de la population et le répertoire Sirene. Concernant le recensement de la population, il s'agit d'informer les citoyens pour garantir la qualité de la collecte du recensement de la population, désormais annuelle. Les campagnes de communication comprennent un volet Internet. Pour cette campagne relative à la collecte de janvier-février 2010, les dépenses de communication engagées en 2009 s'élèvent à près de 195 000 EUR hors taxes (HT). Concernant Sirene, le répertoire des entreprises et des établissements, il s'agit d'informer sur les possibilités offertes d'acheter des listes d'entreprises. Les dépenses de communication engagées sur la période juillet 2008-juin 2009 étaient d'environ 25 000 EUR toutes taxes comprises (TTC). Aucune dépense de communication sur Internet pour renforcer la visibilité des sites relatifs au commerce extérieur de la France gérés par la DG Trésor n'a été réalisée en 2009. Aucune dépense n'a été engagée par l'agence des participations de l'État pour son site Internet au titre de l'année 2009. Pour l'Agence France Trésor, aucune dépense n'a été réalisée en 2009 pour la gestion du site www.aft.gouv.fr. Seules les dépenses de gestion courantes, liées à la maintenance du site ont été engagées pour un montant de 6 860 EUR HT.
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