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Texte de la QUESTION :
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M. Pierre Forgues attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur le financement de la Fédération française de spéléologie. En effet l'aide de l'État, attribuée à celle-ci dans le cadre d'une convention d'objectif, a été maintenue en 2009 à hauteur de celle de 2008 ce qui a entraîné un bilan déficitaire de 65 000 € malgré l'adoption d'un budget très rigoureux. Contrairement à d'autres fédérations, celle de spéléologie n'est organisatrice par nature d'aucune compétition ni manifestation susceptibles de générer des recettes notamment publicitaires. De ce fait, la fédération est en passe de ne plus pouvoir continuer à assumer la totalité de ses missions qui touchent à la fois à la formation et donc à la préservation de la sécurité de ses adhérents ainsi qu'à la découverte et à la protection du milieu souterrain. Considérant cette situation particulière, il lui demande d'attribuer à la Fédération française de spéléologie les financements nécessaires à sa mission de service public.
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Texte de la REPONSE :
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La subvention ministérielle accordée à la Fédération française de spéléologie (FFS) a fait l'objet en 2008 d'une diminution de 24 %. D'autres fédérations non olympiques ont vu en 2008 leur subvention diminuée en raison de la réduction des crédits alloués au secrétariat d'État aux sports. Cependant, si l'exercice comptable 2008 de la FFS s'est clos sur un déficit de - 62 443 EUR qui peut être attribué à la baisse de la subvention, il convient de rappeler que depuis 2005, alors que les subventions n'étaient pas en baisse, la Fédération française de spéléologie n'a cessé de présenter des exercices déficitaires variant de - 15 142 EUR à - 62 443 EUR. Toutefois, le secrétariat d'État aux sports continue d'intervenir à hauteur de 20 % du budget général de la FFS ; s'y ajoute la contribution des cinq conseillers techniques et sportifs qui exercent leur mission auprès de la FFS. Ce taux de soutien est bien supérieur au taux de soutien médian de l'ensemble des fédérations non olympiques, qui est de 11,38 %. L'absence d'augmentation du nombre de licenciés (moins de 75 600 personnes depuis plusieurs olympiades) fragilise la FFS. Ce soutien supérieur à la moyenne se justifie au regard des autres fédérations par le bien-fondé de la mission de la FFS et la prise en compte de sa spécificité notamment dans le domaine de la préservation du patrimoine souterrain, et en matière de transmission des connaissances liées à ce milieu.
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