FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 71993  de  Mme   Lebranchu Marylise ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Finistère ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Défense
Ministère attributaire :  Défense
Question publiée au JO le :  23/02/2010  page :  1853
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  défense
Tête d'analyse :  armée de terre
Analyse :  accidents de service. statistiques
Texte de la QUESTION : Mme Marylise Lebranchu interroge M. le ministre de la défense sur le nombre d'interruptions temporaires de travail constatées dans les différents régiments de troupes de marine, les différents régiments de la légion étrangère et les bataillons de chasseurs alpins ces cinq dernières années. À ce titre, elle souhaite connaître les raisons principales des accidents donnant lieu à interruption temporaire de travail et les mesures prises pour les éviter. Elle l'interroge également sur la proportion d'accidents intervenus dans les casernes, pendant les périodes d'entraînement et les périodes de projection en opérations extérieures.
Texte de la REPONSE :
S.R.C. 13 FM Bretagne N