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Texte de la QUESTION :
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M. François Brottes attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur le risque que présenterait pour les populations de pollinisateurs le phénomène de guttation sur maïs, dont la semence a été traitée avec des néonicotinoïdes (imidaclopride, thiaméthoxam, clothianidine). De récentes études auraient mis en évidence ce phénomène et montreraient que la guttation sur maïs serait bien plus fréquente qu'on ne le supposait, persistant jusqu'à 7 semaines après le semis, conduisant à la production de gouttelettes avec des concentrations de toxiques telles que l'abeille qui s'en abreuve succomberait dans de brefs délais. Conscient du risque qu'un tel phénomène pourrait faire courir aux populations de pollinisateurs, il lui demande de lui préciser les informations dont il dispose sur le sujet ainsi que les dispositions qu'il entend prendre le cas échéant pour pallier cette voie possible de contamination et donc lutter contre l'effondrement des colonies de pollinisateurs.
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Texte de la REPONSE :
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La préparation Cruiser à base de thiametoxam, utilisée pour le traitement des semences de maïs pour lutter contre le taupin, a été autorisée en 2008 et 2009 en fixant des conditions d'emploi strictes. Cette autorisation a été assortie d'un plan de suivi des effets non intentionnels sur l'environnement, et en particulier sur les abeilles. Un nouveau dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché a été déposé pour une nouvelle évaluation auprès de l'AFSSA. Au vu de l'ensemble du dossier comportant des études complémentaires sur les effets possibles sur les abeilles, y compris à long terme, le développement des larves et les risques de pollution des eaux souterraines, ainsi qu'au vu des données complémentaires des plans de suivi 2008 et 2009, l'AFSSA a rendu le 1er décembre 2009 un avis favorable. Cet avis est le fruit d'un processus long et réitéré d'évaluation des risques pour la santé publique et l'environnement de la préparation insecticide à base de thiametoxam Cruiser 350, conduit entre 2007 et 2009 et qui s'est traduit par neuf avis de l'AFSSA sur l'évaluation des risques potentiels de la préparation et des questions spécifiques relatives à la gestion des risques. À chacune des étapes, des éléments complémentaires ont été fournis. Ainsi, la demande déposée en 2009 comporte vingt et un rapports d'études complémentaires transmis à l'AFSSA se rapportant spécifiquement à la question des abeilles et concluant tous à la possibilité de mettre sur le marché cette préparation dans des conditions de sécurité acceptables pour la santé des abeilles. Le dossier déposé par le demandeur de l'autorisation apporte en particulier des informations sur les risques d'exposition des abeilles à la guttation des plantes de maïs et les conséquences potentielles pour la santé des abeilles qui ont été prises en compte dans l'évaluation faite par l'AFSSA comme précisé dans son avis du 1er décembre 2009. La décision délivrée par le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche repose donc sur des éléments issus, d'une part, d'une évaluation rigoureuse des risques et, d'autre part, d'un exercice rigoureux de suivi et la gestion des risques. Elle est assortie d'un plan de surveillance des potentiels effets non intentionnels sur l'environnement que pourrait avoir l'utilisation de ce produit.
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