13ème législature

Question N° : 72667	de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort )	QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :	Défense
Ministère attributaire :	Défense
	Question publiée au JO le :  02/03/2010  page :  2242
	Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :	environnement
Tête d'analyse :	politique de l'environnement
Analyse :	administrations et ministères
Texte de la QUESTION :	M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la défense sur les mesures, en matière de développement durable, prises dans son ministère en 2009.
Texte de la REPONSE :

UMP 13 FM Franche-Comté N