de M.Zumkeller Michel(
Union pour un Mouvement Populaire
- Territoire-de-Belfort
)
QE
Question retirée
le :
19/04/2011
(
Retrait pour cause de question identique
)
Ministère interrogé :
Écologie, énergie, développement durable et mer (SE)
Ministère attributaire :
Écologie, développement durable, transports et logement
Question publiée au JO le :
02/03/2010
page :
2250
Date de changement d'attribution :
14/11/2010
Rubrique :
environnement
Tête d'analyse :
politique de l'environnement
Analyse :
administrations et ministères
Texte de la QUESTION :
M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les mesures, en matière de développement durable, prises dans son ministère en 2009.